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Avis d'intention
Calcul des ouvrages en maçonnerie
1.1 Généralités Cette norme énonce les règles de calcul de la structure visant les ouvrages en maçonnerie non armée, armée et préfabriquée et leurs composants, conformément àla méthode de calcul aux états limites prescrite...
Avis d'intention
Standard for Safety for Fuel Tank Accessories...
Note : Le titre et champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 14 juillet 2020) a été mis à jour par l’OEN responsable le 2 mars 2021. 1.1 These requirements cover mechanical type accessories that are...
Avis d'intention
Connecteurs de fils d'épissage
1.1 Cette norme s'applique aux connecteurs de fils et de câbles d'épissage unipolaires, appliqués à la main ou à l'aide d'outils, destinés à être utilisés avec tous les alliages de cuivre, les conducteurs en aluminium ou les...
Avis d'intention
Appareillage à basse tension - Partie 5-2: Appareils...
1.1 Scope and object This part of IEC 60947 applies to INDUCTIVE and CAPACITIVE PROXIMITY SWITCHES that sense the presence of metallic and/or non-metallic objects, ULTRASONIC PROXIMITY SWITCHES that sense the presence of...
Avis d'intention
Garde-corps
In recent years, there have been a growing number of building guard failures in Canada, some involving a number of prominent buildings in major cities. While many of these incidents are the result of material failures, some...
Avis d'intention
Tuyaux et raccords rigides en polychlorure de...
1.1 This Standard covers rigid polyvinylchloride (PVC) pipe and fittings intended for use in pressure applications such as water mains, water service piping, and process piping. The fittings covered by this Standard include...
Avis d'intention
Standard for Safety for Systems of Insulating...
1 Scope 1.1 These requirements cover test procedures to be used in the evaluation of Class 120(E) or higher electrical insulation systems (EIS) for use in the United States, and Class 130(B) or higher EIS for use in Canada...
Avis d'intention
Chaudières électriques
1.1 This Standard applies to stationary, permanently connected, hot-water and steam boilers for use with nominal system voltages of 600 V and less, for residential, commercial, and industrial use in nonhazardous locations in...
Avis d'intention
Accès aux services de santé et aux services sociaux...
Cette norme précise les exigences pour les établissements de santé et de services sociaux afin de favoriser l’accès à des services de santé et à des services sociaux sécuritaires dans la langue préférée ou requise de l’usager...
Avis d'intention
CAN-ASC-3.1 – Langage simple
Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. L’objectif de la norme CAN-ASC-3.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà...
Avis d'intention
Appareils de chauffage au gaz à ventilation ventilée
1.1 This Standard applies to newly produced vented gas fireplace heaters (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as appliance(s), constructed entirely of new, unused parts and materials, and having input ratings...
Avis d'intention
Mise en service des bâtiments pour les systèmes...
1.1 Général 1.1.1 Cette norme fournit des lignes directrices pour la mise en service des bâtiments et de tous les systèmes de bâtiment liés à l'énergie et à l'eau domestique. Elle s'applique aux nouvelles constructions...