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Cette norme précise les exigences pour les établissements de santé et de services sociaux afin de favoriser l’accès à des services de santé et à des services sociaux sécuritaires dans la langue préférée ou requise de l’usager...

Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 6 février 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. La présente norme fixe les exigences minimales à respecter relativement à l...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 27 août 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux lave-vaisselle, lave-ustensiles et lave-verres commerciaux, autonomes, sous le comptoir et à encastrer dans le...

1.1 Généralités Cette norme stipule des exigences visant à faciliter l’application de l’ergonomie à la conception des ambulances et décrit un processus de conception centré sur l’utilisateur (CCU) ayant pour but d’établir des...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Cette nouvelle norme vise à spécifier des objectifs minimum acceptables de performance/fiabilité qui prendront également en compte les...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 23 juillet 2024) est réédité car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. En outre, le titre et le...

Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...

Remarque : Le champ d'application et la nécessité du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 4 octobre 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Une période de commentaires...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 16 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. La norme proposée vise à établir les exigences minimales régissant la collecte, le...

La présente Norme internationale définit l'équipement et les modes opératoires d'essai à utiliser pour déterminer la performance d'un équipement de balayage et de décodage de codes à barres. Elle s'applique aux équipements de...

Remarque : cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 13 mai 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux dispositifs de protection contre les défauts d'arc CC (DC-AFPD) et aux dispositifs intégrant une protection...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Cette norme couvre les ensembles de vanités de salle de bains destinés aux applications résidentielles et commerciales et spécifie les...