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Avis d'intention
TRAITEMENT DES PRODUITS DE SANTÉ — INFORMATIONS...
Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux non critiques non destinés à être stérilisés (c'est-à-dire un...
Avis d'intention
Réfrigérateurs fonctionnant au gaz
1.1 La présente norme s'applique aux réfrigérateurs à gaz dotés d'espaces réfrigérés pour (1) le stockage des aliments, ou (2) le stockage des aliments et la fabrication de glace, ou (3) le stockage des aliments congelés et...
Avis d'intention
Dispositifs de commande électrique automatiques...
1.1 En général, la présente Norme internationale s'applique aux dispositifs de commande électrique automatiques destinés à être utilisés dans, sur, ou avec des équipements à usage domestique et analogue, y compris des...
Avis d'intention
Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences...
This document provides requirements and guidelines for marine geophysical investigations. It is applicable to operators/end users, contractors and public and regulatory authorities concerned with marine site investigations...
Page Web
Formations en évaluation de la conformité
Nos f ormations en évaluation de la conformité vous permettent de comprendre et de bien appliquer les normes dans votre organisme et vous outillent pour rehausser la qualité de vos démarches et vous préparer pour les évaluations et les inspections.
Article
CCN et Groupe CSA : Mise à jour des normes relatives...
Le Nord canadien est extrêmement vulnérable aux effets des changements climatiques. Les conditions climatiques évoluent rapidement, et les collectivités nordiques ont ressenti et continuent de ressentir de manière...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement résidentiels (RFA...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement mobiles (MFA)
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période supplémentaire de...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement en carburant pour...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s...
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