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Bulletin d'accréditation
Programme de vérification du carbone – Standard...
Actions requises Les organismes accrédités et candidats à l’accréditation ayant inscrit ou souhaitant inscrire un projet dans le cadre du Programme de vérification du carbone (VCS) doivent se conformer au Standard du VCS, v4...
Bulletin d'accréditation
Accord de continuité Canada-Royaume-Uni et évaluations...
Actions requises Aucune Clients concernés Les clients et candidats à l’accréditation au Programme de certification de produits, de procédés et de services. Renseignements généraux Le Conseil canadien des normes (CCN) et le...
Bulletin d'accréditation
Publication de la norme ISO/IEC 27002:2022 et...
Actions requises Prendre acte de la publication des documents suivants : ISO/IEC 27001:2022 – Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Systèmes de management de la sécurité de l'information —...
Avis d'intention
Relais électromécaniques élémentaires – Partie...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 août 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 31 août 2021) a...
Avis d'intention
Santé et sécurité psychologiques au travail
Remarque : La référence et le sous-type de la norme pour cet avis d'intention (initialement publié le 14 janvier 2025) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. Inclusions : La présente norme s'applique aux...
Accréditation
ICMS (INTEGRATED CROP MANAGEMENT SERVICES) INC...
Adresse
Dossier no
15461
Statut
Programme
Bonnes pratiques de laboratoire
Programme de spécialité
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 11 : Prestation...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 16 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. La norme proposée vise à établir les exigences minimales régissant la collecte, le...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques de...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 6 mai 2025. La présente partie de l'ISO/CEI 18033 spécifie : a) les fonctions de sortie permettant de combiner un flux de clés avec du texte en clair ; b)...
Avis d'intention
Disjoncteurs de fuite à la terre
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 4 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux disjoncteurs de fuite à...
Avis d'intention
Conception de fondations et de systèmes géotechniques
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Cette nouvelle norme vise à spécifier des objectifs minimum acceptables de performance/fiabilité qui prendront également en compte les...
Avis d'intention
Méthode normalisée des essais de comportement...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 27 août 2024, car il fait double emploi avec un avis d'intention existant (https://ccn-scc.ca/normes/avis-dintention/ulc-standards/methode-normalisee-des...
Avis d'intention
norme sur securite electrique au travail pour...
La présente norme s’applique à la construction, à l’exploitation, à la maintenance et au remplacement des réseaux des services publics d’électricité utilisés pour produire, transformer, transporter, distribuer ou fournir de...
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