HSO et le Groupe CSA publient des normes nationales pour les soins de longue durée

Ces normes complémentaires aideront à offrir des services de haute qualité et à améliorer la sécurité

La pandémie de COVID-19 a fait ressortir des enjeux qui persistent depuis longtemps dans le secteur des soins de longue durée au Canada. Au début de 2021, l’Organisation de normes en santé (HSO) et l’Association canadienne de normalisation (aussi connue sous le nom de Groupe CSA) ont été mobilisées par le Conseil canadien des normes (CCN) pour élaborer deux normes complémentaires en matière de soins de longue durée. La norme de HSO porte sur la prestation de soins de longue durée de haute qualité, et celle du Groupe CSA, sur la création d’environnements physiques plus sécuritaires. 

Aujourd’hui, HSO et le Groupe CSA annoncent la publication de deux normes : CAN/HSO 21001:2023 – Soins de longue durée et CSA Z8004:22 – Foyers de soins de longue durée – exploitation et prévention et contrôle des infections. En misant sur des démarches antérieures et les meilleures données probantes, ces normes reflètent les besoins et les attentes de la population canadienne en matière de soins de longue durée et représentent la vision et l’opinion de plus de 20 000 résidents, de la main-d’œuvre et de gestionnaires d’établissements de soins de longue durée, ainsi que d’autres Canadiens œuvrant à améliorer le secteur. 

Publiée en janvier 2023, la norme CAN/HSO 21001:2023 Soins de longue durée fournit des conseils sur la prestation de soins de longue durée sécuritaires, fiables et de haute qualité par une main-d’œuvre compétente et en santé. Elle a été élaborée par le comité technique sur les soins de longue durée de HSO, présidé par le Dr Samir Sinha, directeur du programme de gériatrie de la Sinai Health Foundation et de l’University Health Network à Toronto. Le comité technique était composé de personnes ayant une expérience vécue, de la main-d’œuvres, de chercheurs, de responsables gouvernementaux et décideurs. 

La nouvelle norme nationale de HSO pour les soins de longue durée se décline en six sections qui fournissent des conseils afin de promouvoir une bonne gouvernance, soutenir les soins centrés sur le résident, favoriser une qualité de vie significative pour les résidents, assurer des soins et services sécuritaires de haute qualité, favoriser une main-d’œuvre compétente et en santé, et promouvoir une culture d’amélioration de la qualité et de l’apprentissage à l’échelle des établissements de soins de longue durée. Cette norme est destinée aux établissements de soins de longue durée (résident, mandataires et personnes proches aidantes), aux gestionnaires, aux instances de gouvernance, aux responsables gouvernementaux et décideurs et aux organisations d’évaluation externes. 

Publiée en décembre 2022, la norme CSA Z8004:22 – Foyers de soins de longue durée – exploitation et prévention et contrôle des infections fournit des lignes directrices sur les pratiques d’exploitation sécuritaires et sur les pratiques efficaces de prévention et de contrôle des infections dans les établissements de soins de longue durée. Cette norme a été élaborée par le sous-comité technique du Groupe CSA sur les établissements de soins de longue durée, sous la supervision d’Alex Mihailidis, Ph. D., directeur scientifique et chef de la direction d’AGE WELL NCE. 

En plus de fournir des directives sur la prestation sécuritaire et efficace de soins dans des milieux conçus de manière appropriée, la norme CSA Z8004:22 comprend des recommandations pour assurer des soins axés sur la personne. Elle se décline en neuf thèmes distincts : engagements organisationnels, exploitation, amélioration de la qualité, prévention et contrôle des infections, conception, systèmes du bâtiment d’établissements de soins de longue durée, technologies de l’information, gestion des événements catastrophiques, et formation et simulation. La norme est destinée à la main-d’œuvre opérationnelle et à celle qui œuvre en prévention et de contrôle des infections, aux gestionnaires cliniques, aux architectes, aux designers, aux ingénieurs et aux instances gouvernementales, aux associations d’établissements de soins de longue durée, aux résidents, aux familles ainsi qu’aux personnes proches aidantes. 

Les deux normes ont été conçues en fonction des besoins et rétroactions de résidents, de membres de leur famille, de personnes proches aidantes, de la main-d’œuvre, de gestionnaires et du grand public. Les rétroactions du public ont été recueillies à l’aide d’activités exhaustives menées tout au long du processus, y compris des sondages et des consultations publiques.

Mises en application avec les exigences juridictionnelles, les règlements des ordres professionnels, les initiatives d’amélioration de la qualité et d’autres éléments favorables, les normes auront une incidence sur les soins de longue durée en tant que partie intégrante d’un écosystème de qualité. HSO et le Groupe CSA poursuivent les discussions avec les responsables et décideurs gouvernementaux et les diverses parties prenantes du secteur pour veiller à ce qu’ils disposent des renseignements et outils nécessaires à la mise en œuvre des normes CAN/HSO 21001 :2023 et CSA Z8004 :22. Cela peut comprendre l’utilisation volontaire des normes et une potentielle incorporation par renvoi au sein de la réglementation. 

La norme CAN/HSO 21001 :2023 Soins de longue durée sera intégrée au programme Qmentum d’Agrément Canada en vue de l’agrément minimal d’au moins 68 % des établissements de soins de longue durée canadiens sur une base volontaire ou obligatoire. Pour en savoir plus sur la norme pour les soins de longue durée de HSO : https://normesnationales.ca/. 

En février 2023, le Groupe CSA organisera des séances d’information pour promouvoir la norme CSA Z8004:22 et ses bienfaits auprès de groupes ciblés (équipes de première ligne, main-d’œuvre opérationnelle et clinique, résidents, familles, groupes sur l’équité, la diversité et l’inclusion). À compter de février 2023, il offrira aussi des cours d’autoformation et des cours animés en ligne pour renseigner les parties prenantes sur la norme. Pour en savoir plus sur les séances ou les démarches du Groupe CSA dans ce domaine : https://www.csagroup.org/fr/normes/domaines-dintervention/sante-et-bien-etre/des-normes-pour-des-etablissements-de-soins-de-longue-duree-securitaires/. 

Citations 

« La nouvelle norme nationale pour les soins de longue durée de HSO lève la barre en matière d’imputabilité d’accès à des soins de haute qualité centrés sur le résident, fondés sur des données probantes, dans des conditions de travail saines et sécuritaires, affirme Leslee Thompson, directrice générale de l’Organisation de normes en santé. Plus de 18 800 Canadiens ont contribué au processus d’élaboration de la norme. Nous veillerons à la mise en œuvre et au maintien de cette norme dans tous les établissements de soins de longue durée avec la collaboration de notre partenaire Agrément Canada. » 

« Le Groupe CSA est fier de publier cette norme indispensable sur l’exploitation et la prévention et le contrôle des infections dans les établissements de soins de longue durée, déclare Mary Cianchetti, présidente des normes, Groupe CSA. La norme CSA Z8004 est le fruit de 21 mois de travail assidu de la part de notre comité formé de spécialistes de premier plan et orienté par les rétroactions de milliers de Canadiens ayant une expérience vécue. Cette norme étant maintenant publiée, nous nous tournerons vers la défense de l’intérêt public, l’éducation et la formation, de sorte que les décideuses et décideurs disposent de l’information nécessaire à la mise en œuvre de la norme à l’échelle nationale. » 

« Le CCN est très fier de l’excellent travail accompli par HSO et le Groupe CSA en réponse aux besoins urgents de la population canadienne, affirme Chantal Guay, directrice générale du Conseil canadien des normes. Ces organismes ont élaboré deux Normes nationales du Canada à l’aide d’un processus de normalisation rigoureux axé sur un consensus et les rétroactions d’un large éventail de parties prenantes, y compris le grand public. Nous espérons que ces démarches aideront à intégrer des changements dans le domaine des soins de longue durée pour le bien-être de toute la population canadienne. » 

Personnes-ressources pour les médias : 

Organisation de normes en santé (HSO) 
Brigitte Pellerin
Brigitte.Pellerin@healthstandards.org 
+1 613 738-3800

Groupe CSA 
Kimberly Gibson
Kimberly.gibson@csagroup.org
+1 416 388-2371

Conseil canadien des normes (CCN) 
Annie Roy
Annie.Roy@ccn.ca
+1 613 238-3222

L’Organisation de normes en santé 

L’Organisation de normes en santé (HSO) est un organisme sans but lucratif international dont la vocation est d’élaborer, en collaboration avec des spécialistes de premier plan et des personnes ayant une expérience vécue, des normes fondées sur des données probantes, des programmes d’évaluation et des solutions d’amélioration de la qualité. HSO est le seul organisme d’élaboration de normes axé exclusivement sur les soins de santé et des services sociaux. Dans le cadre de son affiliation avec Agrément Canada (AC), ses normes encadrent les programmes d’évaluation d’agrément d’AC dans plus de 15 000 endroits et 38 pays.  

Le Groupe CSA 

Le Groupe CSA est un organisme international voué à la sécurité, au bien commun et à la durabilité. Il est un chef de file nord-américain en matière d’élaboration de normes, de mise à l’essai, d’inspection et de certification partout dans le monde. Son mandat consiste à viser un avenir encore plus responsable. 

Le Conseil canadien des normes 

Depuis 1970, le Conseil canadien des normes (CCN) mise sur le pouvoir de la normalisation pour créer un avenir sécuritaire, sain, prospère et durable pour la population, les collectivités et les entreprises canadiennes. Il se concerte avec un vaste réseau de partenaires au pays et partout dans le monde et fait valoir les intérêts du pays auprès de la normalisation et de l’accréditation sur la scène internationale, notamment en qualité de membre de l’Organisation internationale de normalisation (ISO) et de la Commission électrotechnique internationale (IEC). Organisme d’accréditation principal du Canada, le CCN renforce la confiance des marchés au pays et à l’étranger en veillant à ce que les organismes d’évaluation de la conformité répondent aux exigences les plus rigoureuses. Ce faisant, il met un monde de possibilités à votre portée.