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Avis d'intention
Amendements de sols — Biosolides alcalins ou ...
Note : Le titre de cet avis d'intention (publié à l'origine le 4 mai 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 octobre 2021 et le 1er février 2022. Remarque : Le titre, numéro de désignation, le type de norme, l...
Avis d'intention
Degrés de protection procurés par les enveloppes...
This Standard applies to the classification of degrees of protection provided by enclosures for electrical equipment with a rated voltage not exceeding 72,5 kV. The object of this standard is to give: a) Definitions for...
Avis d'intention
Interrupteurs fermés et frontaux morts
1.1 These requirements cover individually enclosed air switches, rated 4000 A or less at 600 V or less, having all current-carrying parts enclosed, manually operable by means of external handles, and intended to be employed...
Avis d'intention
Enregistrements électroniques utilisés à titre...
Note: The standard development activity for this NOI was updated by the responsible SDO on March 30 ,2021. La présente norme fournit des consignes pour l’élaboration de politiques, de procédures, de processus et de...
Avis d'intention
Tissus pour la procréation assistée
1.1 This Standard addresses issues related to the safety of donated tissues used for third-party assisted reproduction. It includes quality system requirements and aspects of safety for potential and actual donors and...
Avis d'intention
Vannes de gaz à commande manuelle pour utilisation...
.1 This Standard applies to newly produced manually operated metallic gas shut-off valves, hereinafter referred to as valves, constructed entirely of new, unused parts and materials which: a) are for indoor/outdoor...
Comité
CP/IEC/TC 8/SC 8C
"Le SC 8C traite des activités de normalisation dans le domaine de la gestion du réseau des systèmes électriques interconnectés, incluant des fonctions réseaux avec différents horizons temporels, tels que la conception, la...
Article
Deux nouveaux mécanismes pour assouplir le système...
Le Canada dispose de deux nouveaux dispositifs normatifs. Ceux-ci aideront les acteurs des domaines innovant et réglementaire à s’assouplir et à améliorer l’efficacité des démarches de commercialisation de produits originaux...
Article
L’ONRH accrédité pour élaborer des Normes nationales...
L’Organisme de normalisation de la recherche humaine (ONRH) s’ajoute à la liste des organismes d’élaboration de normes accrédités par le Conseil canadien des normes (CCN) pour élaborer des Normes nationales du Canada...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les compteurs de liquides...
1.1 These requirements cover: a) Meters for flammable and combustible liquids, of the type and size commonly used in the assembly of motor fuel dispensing devices; and b) Meters for liquefied petroleum gas (LP-Gas), of the...
Avis d'intention
Feuille de polyéthylène pour bâtiments - caractéristiques...
Note : Le titre, le champ, et le raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 23 février 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9 novembre 2021. La présente Norme nationale...
Avis d'intention
Cellules lymphohématopoïétiques pour transplantation
1.1 This Standard addresses issues related to the safety of human allogeneic and autologous cells of lymphohematopoietic origin used for transplantation and includes quality system requirements. This Standard includes aspects...
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