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Avis d'intention
Technologies de l'information - Langages de programmation...
1 Ce document précise la forme et établit l'interprétation des programmes exprimés dans le langage Fortran de base. L'objectif de ce document est de promouvoir la portabilité, la fiabilité, la maintenabilité et l'exécution...
Avis d'intention
Conduits, conducteurs dans le conduit et raccords...
1.1 Cette norme s'applique aux conduits en polyéthylène haute densité (PEHD), aux conduits en PEHD avec conducteurs et aux conduits ondulés en polyéthylène à double paroi (PEDW), destinés à être utilisés à une température de...
Avis d'intention
Fusibles basse tension - Partie 19: Fusibles ...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 26 mars 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 3 juillet 2024. 1.1 Cette partie s'applique aux fusibles pour les...
Avis d'intention
Intelligence artificielle – Évaluation de l’impact...
Ce document fournit des conseils aux organisations effectuant des évaluations d'impact des systèmes d'IA pour les individus. et les sociétés qui peuvent être affectées par un système d’IA et ses applications prévues et...
Avis d'intention
tion result Intelligence artificielle – Exigences...
Le présent document spécifie des exigences supplémentaires par rapport à l'ISO/IEC 17021-1. Les exigences contenues dans ce document, une fois mis en œuvre, soutient la démonstration de compétence, de cohérence et de...
Avis d'intention
Matériel d'anesthésie et de réanimation - Voies...
1.1 La présente Norme internationale énonce les exigences essentielles pour la conception des voies aériennes supralaryngées et des connecteurs. Ces dispositifs sont destinés à ouvrir et à obturer la zone supralaryngée afin...
Avis d'intention
Balisage des établissements de soins de santé
1 Champ d'application 1.1 1.1.1 Cette norme établit les exigences relatives à la planification, à la conception, à la mise en œuvre, à la maintenance, à l'évaluation et à l'amélioration continue des systèmes d'orientation...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 1-3: Exigences...
1.1 Domaine d'application La présente norme internationale s'applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS et des SYSTEMES ELECTROMEDICAUX, désignés ci-après sous le terme APPAREILS et SYSTEMES...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-44: Exigences...
Remplacement: La présente Norme internationale s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des TOMODENSITOMETRES, également désignés ci-après sous le terme APPAREILS EM. Si un article ou un paragraphe...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour appareils électriques...
L’article de la Partie 1 est applicable à l’exception de ce qui suit: 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d’application Remplacement: Remplacer le texte, excepté le premier alinéa, par le nouveau texte suivant: La présente...
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Moteurs avec protection inhérente contre la surchauffe
1.1 Cette norme s'applique aux moteurs à courant alternatif et à courant continu dotés d'une protection inhérente contre la surchauffe conçus pour être utilisés conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, comme...
Avis d'intention
Tuyau d'évacuation en fonte, raccords et moyens...
1.1 Cette norme couvre les tuyaux d'évacuation, les raccords et les moyens de jonction en fonte pour l'installation dans les systèmes de plomberie à écoulement gravitaire à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments, au...
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