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Avis d'intention
CAN-ASC-5.1 - Mesures d’urgence
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
CAN-ASC-3.1 – Langage simple
Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. L’objectif de la norme CAN-ASC-3.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà...
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CAN-ASC-7.1 - Parcours de voyage accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-7.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Son objectif est aussi de regrouper...
Avis d'intention
CAN-ASC-5.2 - Conception et prestation accessibles...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.2 est d’élaborer une norme qui va au‑delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
CAN-ASC-5.3: Tourisme accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.3 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
Avis d'intention
CAN-ASC-5.2.1 Partie 1: Conception et prestation...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 14 mai 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 juillet 2024. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu...
Avis d'intention
CAN-ASC-4.1: L’approvisionnement accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.6: Environnement bâti existant – Accessibilité...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.7: bâtiments et les sites patrimoniaux...
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
CAN-ASC-1.1.1 Partie 1: L'emploi : Systèmes, ...
Remarque : Le titre, le numéro de référence, le champ d'application et la raison d'être du projet de cet avis d'intention ( initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation...
Avis d'intention
CAN-ASC-6.2 : Systèmes d’intelligence artificielle...
L’objectif de la norme CAN-ASC-6.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Publications
Sommaire du Plan d’entreprise : 2023-24 à 2027...
Catalyseurs essentiels de l’économie du savoir du 21e siècle, les normes et l’évaluation de la conformité permettent de fournir des produits, des services et des processus efficaces, sûrs, fiables et interopérables. La...