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Bulletin d'accréditation
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Actions requises Tous les laboratoires d’essais et d’étalonnage candidats à l’accréditation ou accrédités par le CCN doivent se conformer à l’édition révisée des Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des...
Avis d'intention
Prévention du suicide
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Note: The title was updated by the responsible SDO on September 23, 2020. HSO prépare une norme relative à la prévention du suicide. La...
Publications
Chaque norme compte : l’importance de la normalisation...
Les normes font partie intégrante de notre quotidien : elles concernent l’ensemble des produits, des processus et des services que nous utilisons au travail et à la maison – des aliments achetés à l’épicerie aux gratte-ciel...
Avis d'intention
Maintenance des systèmes électriques
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 février 2024. 1 Champ d'application 1.1 Généralités Cette norme spécifie les...
Avis d'intention
Fonctionnement et entretien des établissements...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 26 mars 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. Cette norme décrit les exigences, y compris les exigences relatives...
Publications
Lignes directrices pour les évaluations et les...
La pandémie de COVID 19 a démontré que l’accréditation est plus importante que jamais. En ces temps difficiles, le Conseil canadien des normes (CCN) s’est adapté et a continué à faire en sorte que les organismes d’évaluation...
Avis d'intention
CAN/ASC-5.5: Justice accessible : Programmes ...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.5 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...
Avis d'intention
Durabilité dans les bâtiments
1.1 This Guideline considers the agents and mechanisms related to durability and provides advice for incorporating requirements for durability into the design, operation, and maintenance provisions for buildings and their...
Avis d'intention
Établissements de santé canadiens
1.1 General 1.1.1 This Standard describes essential elements and specific requirements for the planning, design, and construction of HCFs. It applies to all facilities, public or private, that provide health care treatments...
Avis d'intention
CAN/ASC – 1.1 L’emploi
Remarque : Le titre et le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 novembre 2024. Remarque : Le titre, le numéro de référence, le...
Avis d'intention
Norme de compétence Care-in-Place
This standard is intended to support all workers providing care-in-place and their employers by providing competency requirements and guidance for occupations and roles. Care-in-place refers to all services (e.g...
Avis d'intention
Certification des compagnies de soudage par fusion...
1.1 This Standard provides the requirements for the certification of companies engaged in the fusion welding of steel and the qualification of their personnel and welding procedures. Notes: (1) Certification may be mandatory...
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