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OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION La présente norme a pour objet de fixer les exigences écotoxicologiques des produits utilisés comme abat-poussières et repose principalement sur une approche d’évaluation du danger éco...

La présente norme spécifie les exigences minimales pratiques relatives à l’inspection visuelle des bâtiments résidentiels usagés en vue de la prévente ou du préachat. La norme s’applique aux maisons unifamiliales, aux jumelés...

Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme spécifie les caractéristiques des bordures en béton sans armature préfabriquées en usine ainsi que les contrôles et les essais applicables. Ces bordures servent notamment à...

OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les clauses techniques générales qui régissent la construction de réseaux d’eau potable, de conduites d’adduction d’eau et de réseaux d’égout pour des besoins municipaux...

OBJET. --- Spécification des clauses techniques générales qui régissent la construction de conduites d'eau potable et de conduites d'égout à des fins municipales. DOMAINE D'APPLICATION. --- Le présent devis normalisé s...

OBJET. --- Spécification des clauses techniques générales qui régissent la construction de conduites d'eau potable et de conduites d'égout à des fins municipales. DOMAINE D'APPLICATION. --- Le présent devis normalisé s...

Objet et domaine d’application La présente norme spécifie les caractéristiques des bordures en béton sans armature préfabriquées en usine ainsi que les contrôles et les essais applicables. Ces bordures servent notamment à...

Objet et champ d’application : La présente norme définit les exigences relatives à la conception, à la performance, à la sécurité des équipements d’une ambulance (module-ambulance) utilisée pour le transport et le soin des...

Objet et domaine d'application La présente norme a pour objet de classer et de fixer les caractéristiques physiques, chimiques, in-trinsèques et de fabrication des matériaux recyclés qui sont utilisés comme granulats et qui...

Partie I Objet et domaine d'application La présente partie a pour objet de définir les termes relatifs aux granulats utilisés dans le domaine du génie civil, de définir la notion de classe granulaire et de classer les...

OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les clauses techniques générales qui régissent la construction de réseaux d’eau potable, de conduites d’adduction d’eau et de réseaux d’égout pour des besoins municipaux...