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OBJET. --- Spécification des exigences en matière de bonnes pratiques de conciliation travail-famille (CTF) dans le respect des caractéristiques et des réalités des organisations et de leurs travailleurs et travailleuses. La...

Objet et champ d'application La norme a pour objet de fournir des renseignements, des lignes directrices et des recommandations pour améliorer les processus communs aux villes, municipalités et organisations publiques en...

La présente norme porte sur l’aménagement paysager à l’aide de végétaux. Elle définit les termes, établit la classification des terreaux ainsi que les caractéristiques des semences et spécifie les exigences relatives aux...

La présente norme spécifie les caractéristiques physiques et les exigences dimensionnelles des bor-dures et des musoirs de granit utilisés notamment dans la construction de voies publiques, de trot-toirs, d’aires de...

Le présent cahier des charges normalisé spécifie les clauses techniques générales qui régissent la construction de réseaux d’eau potable, de conduites d’adduction d’eau et de réseaux d’égout pour des besoins municipaux.

Digestats issus du processus de biométhanisation des installations de digestion anaérobie traitant les résidus organiques résidentiels, commerciaux ou industriels, avec ou sans biosolides municipaux.

OBJET La présente norme a pour objet de spécifier les exigences relatives à la conception et à la fabrication d’abris d’hiver temporaires en toile pour véhicules automobiles dans le but d’assurer leur aptitude à l’emploi. La...

La présente norme a pour objet de spécifier les exigences relatives à la conception et à la fabrication d’abris d’hiver temporaires en toile pour véhicules automobiles dans le but d’assurer leur aptitude à l’emploi. La...

Objet et domaine d'application La présente partie fixe les exigences qui s’appliquent avant le transport et la mise en œuvre des granulats utilisés dans le domaine des chaussées pour la fondation, la sous-fondation, la couche...

OBJET. --- Spécification des caractéristiques dimensionnelles et physiques des fosses de rétention préfabriquées pour usage résidentiel en béton, en polyester renforcé à la fibre de verre ou en polyéthylène. DOMAINE D...

La présente norme définit les exigences relatives aux caractéristiques d’une ambulance qui est utilisée pour le transport d’occupants en tenant compte de leur confort et de leur sécurité. Il importe de prendre en...

Conception, fabrication et essai des fauteuils roulants.