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Avis d'intention
Guide de bonnes pratiques d’inspection des travaux...
Objet et domaine d'application Le présent guide traite des bonnes pratiques d’inspection dans le secteur de la construction des bâtiments au Québec et s’adresse aux professionnels du métier et aux initiateurs de projets qui...
Publications
Solutions de normalisation proposées en appui...
La normalisation offre un énorme potentiel pour accroître la compétitivité du Canada et assurer la santé et la sécurité de ses citoyens. Le renforcement du réseau canadien de normalisation et l’amélioration de la...
Publications
Chaque norme compte : l’importance de la normalisation...
Les normes font partie intégrante de notre quotidien : elles concernent l’ensemble des produits, des processus et des services que nous utilisons au travail et à la maison – des aliments achetés à l’épicerie aux gratte-ciel...
Publications
La feuille de route du Collectif canadien de ...
La feuille de route du Collectif canadien de normalisation en matière de gouvernance des données aborde les grandes questions au carrefour des normes et de la gouvernance des données. Elle décrit le paysage normatif du Canada...
Publications
Feuille de route de normalisation en SMSLCS
Le Collectif national de normalisation en santé mentale et de santé liée à la consommation de substances (SMSLCS) a été créé pour coordonner les efforts de normalisation à l’échelle nationale. Pendant deux ans, nous avons...
Publications
Feuille de route pour la normalisation du réseau...
Le présent document se veut une feuille de route, c’est-à-dire un plan stratégique, qui vise à faire évoluer l’environnement normatif de la filière électrique actuelle vers le déploiement, l’exploitation et le...
Avis d'intention
Gestion des critères environnementaux, sociaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 décembre 2023. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la...
Avis d'intention
Grilles, tampons, cadres, trappes de puisard ...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 novembre 2023. Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juin 2023) a été mise à jour par l'OEN...
Avis d'intention
Amendements de sols — Biosolides alcalins ou ...
Note : Le titre de cet avis d'intention (publié à l'origine le 4 mai 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 octobre 2021 et le 1er février 2022. Remarque : Le titre, numéro de désignation, le type de norme, l...
Avis d'intention
Caractérisation des matériaux de remblai
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 juin au 5 juillet...