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Avis d'intention
Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
Portée 1.1 La présente norme s'applique aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeurs toxiques et combustibles fixes, portables et transportables, y compris les accessoires, destinés à être utilisés dans des emplacements...
Avis d'intention
Appareils electrodomestiques et analogues – Securite...
[Remplacer le premier paragraphe par le suivant] Cette norme s'applique aux ventilateurs et aux appareils de ventilation qui sont : a) branchés par cordon d'alimentation, d'une tension nominale maximale de 250 V ; b) branchés...
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NORME DE SÉCURITÉ Composants de vêtements de ...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 18 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 24 septembre 2024. 1.1 Les présentes exigences visent les composants destinés à...
Avis d'intention
Norme sur les essais intégrés de systèmes de ...
Cette norme spécifie la méthodologie permettant de vérifier et de prouver que toutes les interconnexions entre les systèmes prévues pour les fonctions de protection incendie et de sécurité des personnes sont en place et...
Avis d'intention
Câbles d'alimentation pour les technologies de...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. 1.1 La présente norme porte sur les capacités de traitement de l'alimentation des technologies de l'information et de la communication...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26...
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Norme sur l'installation, l'inspection et la ...
Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention ( initialement publié le 27 août 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 17 juin 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s...
Avis d'intention
Définition du contenu canadien
La présente norme définit ce qu’est le contenu canadien et, par la suite, explique, en fournissant des exemples, les interprétations des termes employés dans la définition. Le « contenu canadien », souvent un aspect important...
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Identification des produits canadiens
La présente norme définit les termes qui servent à identifier les produits canadiens cultivés, produits ou manufacturés au Canada et énonce les méthodes recommandées de marquage et d’étiquetage des produits en expliquant, par...
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Norme relative aux panneaux à diodes électroluminescentes...
1.1 Ces exigences visent les panneaux à diodes électroluminescentes organiques (DELO) conçus pour une installation portative ou fixe, conformément les normes suivantes, ou pour être branchés à une source d’alimentation isolée...
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Installation de fenestration en situation d'exposition...
1.1 La présente norme définit les caractéristiques des méthodes d’installation efficaces et durables des produits de fenestration, dans les bâtiments neufs et existants, dans le cadre de AAMA/WDMA/ CSA 101/I.S.2/A440, qui...
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Norme sur les systèmes de rénovation internes...
1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 La présente norme fournit les exigences minimales pour les systèmes de modernisation internes non métalliques destinés à une installation sur le terrain dans des réservoirs souterrains pour le...
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