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Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...

Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de...

Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 30 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. La présente méthode porte sur le dosage semi‑quantitatif de l’éthylmercaptan...

This document specifies data interchange formats for signature/sign behavioural data captured in the form of a multi-dimensional time series using devices such as digitizing tablets or advanced pen systems. The data...

1.1 La présente norme énonce une méthode d'essai et les critères pour déterminer la résistance au feu des conduits de graisse lorsqu'ils sont exposés à un feu normalisé. Les exigences visent à évaluer la capacité du conduit...

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...

Cette norme aborde les principes régissant la conception et l’application des composants visuels servant à créer un système de signalisation de sécurité, ainsi que les exigences d’installation, d’inspection, de mise à l’essai...

1 Domaine d’application 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception et à la construction de réservoirs non pressurisés en plastique renforcé qui sont utilisés pour le stockage souterrain des...

1.1 La présente norme porte sur les exigences relatives aux systèmes et aux centrales de réception d'alarme incendie, notamment sur l'équipement de transmission et de réception et l'équipement de centrale de réception d...

1.1 La présente ligne directrice fournit une orientation et énonce les principes établis relativement à l’identification, à l’analyse, à l’évaluation et à la prise de décision dans le cadre de la gestion des risques pour le...