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Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
Avis d'intention
Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de...
Avis d'intention
Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 30 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. La présente méthode porte sur le dosage semi‑quantitatif de l’éthylmercaptan...
Avis d'intention
Propane utilisé comme carburant
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 mars 2024. La présente norme s’applique à deux grades de propane utilisés comme carburant...
Avis d'intention
Essence automobile oxygénée contenant de l’éthanol...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types d’essence oxygénée, E1-E10 (type A) et E11-E15 (type B), sans plomb ni phosphore dont l’oxygène est apporté principalement par l’éthanol. Ces types d’essence sont...
Avis d'intention
Bureaux/tables, unités de rangement et composants...
La présente norme énonce les exigences dimensionnelles et les exigences de rendement en vue d’établir la sécurité, la durabilité et l’adéquation structurale des composants autostables des bureaux/tables et des unités de...
Avis d'intention
Accessoires de régulateurs de gaz comprimé
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences minimales couvrent les accessoires destinés à être directement connectés au côté basse pression ou refoulement des régulateurs de gaz comprimé. Ces dispositifs ne doivent pas être...
Avis d'intention
Norme sur la gestion des risques pour le public...
1.1 La présente ligne directrice fournit une orientation et énonce les principes établis relativement à l’identification, à l’analyse, à l’évaluation et à la prise de décision dans le cadre de la gestion des risques pour le...
Avis d'intention
Norme sur la conception, l’installation, l’inspection...
Cette norme aborde les principes régissant la conception et l’application des composants visuels servant à créer un système de signalisation de sécurité, ainsi que les exigences d’installation, d’inspection, de mise à l’essai...
Avis d'intention
Norme sur les réservoirs souterrains en plastique...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception et à la construction de réservoirs non pressurisés en plastique renforcé qui sont utilisés pour le stockage souterrain des...
Avis d'intention
NORMES SUR L'ÉQUIPEMENT DES SYSTÈMES ET DES CENTRALES...
1.1 La présente norme porte sur les exigences relatives aux systèmes et aux centrales de réception d'alarme incendie, notamment sur l'équipement de transmission et de réception et l'équipement de centrale de réception d...
Avis d'intention
Extincteurs à agent à base d’eau
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs à agent à base d'eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Ces extincteurs sont destinés à...