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Publications
Donner à l’industrie canadienne le coup de pouce...
Paru à l’origine dans la revue 20/20 des Manufacturiers et exportateurs du Canada, édition de nov.-déc. 2015 Dans notre économie mondiale moderne, avoir des idées novatrices n’est pas garant de succès. Les frontières entre...
Publications
Manuel des programmes d'accréditation - Services...
Version 16 – avril 2024 Le Conseil canadien des normes (CCN) est une société d’État fédérale qui a été constituée en vertu de la Loi sur le conseil canadien des normes (la « loi ») adoptée par le Parlement en 1970 pour...
Avis d'intention
Ligne directrice sur l'exemption ou la libération...
Scope 1.1 This Guideline provides direction for the application of exemption quantity and clearance level criteria for the release of materials containing, or potentially containing, radioactive nuclear substances, and the...
Avis d'intention
Ligne directrice sur l'exemption ou la libération...
Scope 1.1 This Guideline provides direction for the application of exemption quantity and clearance level criteria for the release of materials containing, or potentially containing, radioactive nuclear substances, and the...
Publications
Sommaire du Plan d’entreprise 2018-2019 - "Des...
Le Sommaire du Plan d’entreprise du CCN présente un aperçu de l’orientation opérationnelle de l’organisme.
Publications
Élaboration d’une norme de gestion de la qualité...
Ce projet vise à définir le rôle et la portée d’une norme de gestion des risques et de la qualité qui pourrait être élaborée pour aider les municipalités, les ingénieurs et les autres professionnels à concevoir, exploiter...
Publications
Normes faisant l’objet de références dans des...
Le présent rapport vise à aider le CCSLM à repérer et à comprendre les divergences entre les normes incorporées par renvoi dans les règlements des différents territoires de compétence canadiens qui s’appliquent à l’industrie...
Avis d'intention
Appareils à gaz décoratifs ventilés
1.1 Cette norme s'applique aux appareils à gaz décoratifs ventilés nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés appareils, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et...
Publications
La feuille de route du Collectif canadien de ...
La feuille de route du Collectif canadien de normalisation en matière de gouvernance des données aborde les grandes questions au carrefour des normes et de la gouvernance des données. Elle décrit le paysage normatif du Canada...
Publications
Solutions de normalisation proposées en appui...
La normalisation offre un énorme potentiel pour accroître la compétitivité du Canada et assurer la santé et la sécurité de ses citoyens. Le renforcement du réseau canadien de normalisation et l’amélioration de la...
Publications
Politique sur l’Utilisation du symbole d’accréditation
Le CCN permet aux organismes accrédités ou reconnus (« organismes d’évaluation de la conformité ») d’utiliser les symboles d’accréditation et de reconnaissance pour marquer leur accréditation par le CCN. Ces symboles sont...
Avis d'intention
Contrôle, inspection et surveillance de l’érosion...
1.1 Généralités Cette norme précise les exigences minimales pour l’inspection des mesures de CÉS tout au long d’un projet de construction, ainsi que les exigences et les recommandations pour la surveillance de certains...