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Avis d'intention
Installation des fenêtres, des portes et des ...
1. Scope 1.1 This Standard sets forth methods for both new installation and replacement installation of factoryassembled windows, exterior doors, and unit skylights that are intended for installation in low-rise buildings and...
Avis d'intention
Installation des fenêtres, des portes et des ...
1. Scope 1.1 This Standard sets forth methods for both new installation and replacement installation of factoryassembled windows, exterior doors, and unit skylights that are intended for installation in low-rise buildings and...
Avis d'intention
Aménagement du territoire à proximité de réseaux...
1.1 Cette norme : a) fournit des exigences minimales, des conseils et des meilleures pratiques pour l’aménagement du territoire et les processus d’aménagement à proximité de réseaux de canalisations existants; b) traite les...
Avis d'intention
Norme sur les structures relocalisables
1.1 La présente norme définit les exigences relatives aux structures modulaires relocalisables temporaires. 1.2 Une structure relocalisable à usage temporaire est une forme de construction modulaire, construite dans une...
Publications
Filtrer le bruit : La normalisation de l’IA à...
Ce livre blanc vise à outiller le Collectif de normalisation de l’IA et de la gouvernance des données du CCN pour l’aider à comprendre comment les normes et l’évaluation de la conformité en matière d’IA, ainsi que les...
Bulletin d'accréditation
Révision des Exigences et lignes directrices ...
Actions requises Tous les organismes de certification munis de l’accréditation du Conseil canadien des normes (CCN) ou les candidats à l’accréditation du CCN doivent se conformer à la version la plus récente des Exigences et...
Avis d'intention
Plates-formes de travail se déplaçant le long...
1.1 General This Standard applies to mast-climbing work platforms (MCWPs) that are primarily used to provide a working surface for personnel, along with their necessary tools and materials, at elevated work locations. An MCWP...
Avis d'intention
Feuille de polyéthylène pour bâtiments - caractéristiques...
Note : Le titre, le champ, et le raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 23 février 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9 novembre 2021. La présente Norme nationale...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.9 : Les garderies accessibles
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.9 est de s’assurer que les exigences techniques d’une norme pour les garderies accessibles sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. La...
Publications
Aperçu du programme - Programme de reconnaissance...
Version 1 – Mars 2024 Cet aperçu décrit les exigences relatives au programme de reconnaissance du respect des Bonnes pratiques de laboratoire, la portée du programme, le personnel et la formation, le cycle d'inspection, la...
Publications
L’évaluation de la conformité au Canada : en ...
Le présent rapport brosse le portrait de ce système et en résume les caractéristiques, les rouages, l’importance sociale et économique pour le Canada et les implications pour le commerce intérieur.
Avis d'intention
Cellules lymphohématopoïétiques pour la transplantation
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 25 mars 2025. 1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d'origine...