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Avis d'intention
Norme pour les vannes pour liquides inflammables...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences visent les soupapes destinées à être utilisées pour le contrôle des liquides inflammables et combustibles et de leurs vapeurs. Elles sont du type couramment utilisé dans les systèmes...
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Nouveau rapport : Protéger les enfants sur les...
Les terrains de jeu jouent un rôle important dans le développement de nos enfants : ce sont des canevas en plein air où se conjuguent ludisme, créativité et activité physique. Or ils peuvent devenir surchauffés, surtout...
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Protection ou repli : la montée des eaux menace...
Comme on a pu le constater dans les dernières semaines, la montée des eaux, les imposantes rivières atmosphériques et les tempêtes post-tropicales menacent les infrastructures, les logements et la sécurité des communautés...
Avis d'intention
NORME SUR LA SÉCURITÉ DES LOCAUX, DES BÂTIMENTS...
Remarque : Le type d'activité de développement pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 2 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juillet 2023. 1.1 Cette norme établit un niveau minimal de protection et...
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Dynamiser la résilience des réseaux d’assainissement...
Chaque année au Canada, des milliards de litres de pluie et d’eaux souterraines propres se déversent inutilement dans les réseaux d’assainissement et les installations de traitement. Ce phénomène, désigné par le terme captage...
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
1.1 La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...
Avis d'intention
Norme sur les systèmes de luminaire photovoltaïque
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences s’appliquent aux systèmes de luminaire basse tension dont la puissance électrique est dérivée des modules photovoltaïques. Les systèmes comprennent, au minimum, un module...
Avis d'intention
Norme sur la tuyauterie hors sol pour les liquides...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences portent sur les tuyaux hors sol primaires, secondaires et coaxiaux destinés au transfert et au confinement de liquides inflammables et combustibles et de carburants ou composants de...
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