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Avis d'intention
Chauffe-piscine au gaz
1.1 Cette norme s'applique aux chauffe-piscines nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés chauffe-piscines ou appareils, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et...
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Vannes automatiques pour appareils à gaz
1.1 This Standard applies to newly produced automatic valves (see Clause 3, Definitions) constructed entirely of new, unused parts and materials. These valves may be individual automatic valves or valves utilized as parts of...
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Processus de Gas-Fired direct d'air chaud
1.1 This Standard applies to newly produced, direct gas-fired process air heaters of the recirculating or nonrecirculating type (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as heaters, whose primary purpose is to...
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Appareils à gaz décoratifs à ventilation
1.1 This Standard applies to newly produced vented decorative gas appliances (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as appliances, constructed entirely of new, unused parts and materials and having input ratings...
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Régulateurs de pression de ligne
1.1 Cette norme s'applique aux régulateurs de pression de conduite (voir l'article 3, Définitions), entièrement construits à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés, ci-après appelés régulateur(s), soit seuls...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Les exigences du présent document s’appliquent à tous les types d’essais objectifs judiciaires et doivent, par conséquent, être interprétées en fonction du type d’étalonnage et d’essai en cause et des techniques qu’ils font...
Publications
Normes faisant l’objet de références dans des...
Le présent rapport vise à aider le CCSLM à repérer et à comprendre les divergences entre les normes incorporées par renvoi dans les règlements des différents territoires de compétence canadiens qui s’appliquent à l’industrie...
Article
De nouvelles normes nationales pour réduire le...
Avec l’augmentation des phénomènes météorologiques extrêmes, les inondations entraînent les coûts liés aux catastrophes affichant la plus forte hausse au Canada. Au cours de 11 des 12 années précédant 2020, les paiements...
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Chauffe-eau à gaz, volume I, chauffe-eau à accumulation...
1.1 This Standard applies to newly produced, automatic storage water heaters having input ratings of 75,000 Btu/hr (21 980 W) or less (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as water heaters or appliances...
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Poêles à gaz
1.1 This Standard applies to newly produced vented gas fireplace heaters (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as appliance(s), constructed entirely of new, unused parts and materials, and having input ratings...
Publications
Conséquences économiques d’une mauvaise harmonisation...
Le manque d’harmonisation au Code canadien de l’électricité peut représenter un obstacle technique au commerce : les incohérences réglementaires de ce genre peuvent entraîner des coûts supplémentaires pour les organisations...
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