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Avis d'intention
Sécurité dans le soudage, le coupage et les procédés...
1.1 Objectif 1.1.1 Normes de protection pour le soudage, le coupage et les procédés connexes Cette norme fournit des exigences minimales et des recommandations visant à protéger les personnes travaillant dans un environnement...
Avis d'intention
Règles de sécurité pour les travailleurs en plongée
1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme vise toutes les opérations de plongée professionnelle et définit les règles de sécurité qui s’appliquent dans tous les cas. Note : Il est reconnu que certaines tâches effectuées sous l’eau...
Avis d'intention
Code d'installation des paratonnerres
1.1 Cette norme vise les mesures de protection contre les effets de la foudre des a) bâtiments et structures récréatifs, résidentiels, institutionnels, médicaux, agricoles, industriels, commerciaux, militaires et de...
Avis d'intention
Performances énergétiques des machines à glaçons...
1.1 Cette norme s’applique aux machines à glaçons automatiques assemblées en usine pouvant produire au plus 1814 kg/24 h, mesuré dans des conditions nominales. Ces machines produisent des cubes, des flocons ou des pépites de...
Avis d'intention
Logiciels, systèmes et entreprise — Cadre d'évaluation...
Ce document spécifie les moyens d'organiser et d'enregistrer les évaluations d'architecture pour les domaines d'application des entreprises, des systèmes et des logiciels. L'objectif de ce document est de permettre les...
Avis d'intention
Système d’automatisation de centrale de réception...
1.1 Cette norme porte sur les programmes de conception, de fabrication, de mise en œuvre et de prise en charge des logiciels d’automatisation de centrales de réception d’alarmes destinés aux centrales de réception d’alarmes d...
Avis d'intention
Poteaux d'éclairage
1.1 Champ d'application Cette norme s'applique aux poteaux autoporteurs en métal ferreux, en aluminium, en polymère, en béton, en structures renforcées de fibres et en bois, ainsi qu'à leurs accessoires, destinés à soutenir...
Avis d'intention
Agriculture régénérative : principes et terminologie
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 6 décembre 2022 et précédemment réémis le 16 janvier 2024) est réémis car la norme en était au stade initial d'élaboration depuis plus...
Publications
Normes faisant l’objet de références dans des...
Le présent rapport vise à aider le CCSLM à repérer et à comprendre les divergences entre les normes incorporées par renvoi dans les règlements des différents territoires de compétence canadiens qui s’appliquent à l’industrie...
Publications
Quand la taille unique ne convient pas : pourquoi...
Dans le cadre de son action pour favoriser l’égalité des sexes, le CCN a effectué une analyse de la participation féminine aux travaux normatifs de 106 pays. Les résultats de cette étude, la première du genre, sont présentés...
Avis d'intention
Équipement portatif de combustion au mazout - ...
B138.1-17 - Portable oil-burning equipment - Packaged equipment requirements Scope 1.1 This Standard is arranged in two parts, as follows: a) CSA B138.1 covers requirements for manufacturing, testing, marking, and...
Avis d'intention
Chauffe-eau solaires d'usage ménager intégrés...
F379.1-09 - Chauffe-eau solaires d'usage ménager intégrés (transfert de chaleur liquide-liquide) pour usage continu Domaine d'application 1.1 Cette norme porte sur les performances, la durabilité et la sécurité des chauffe...
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