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Publications
L’évaluation de la conformité au Canada : en ...
Le présent rapport brosse le portrait de ce système et en résume les caractéristiques, les rouages, l’importance sociale et économique pour le Canada et les implications pour le commerce intérieur.
Publications
Méta-Analyse du CVIIP - Volume 3: Le rôle des...
Pour obtenir la performance souhaitée des infrastructures à long terme, les professionnels responsables de la planification, de la conception, de la construction, de l’exploitation et de l’entretien de ces infrastructures...
Avis d'intention
Scies à chaîne
1.1 Cette norme s’applique aux scies à chaîne portatives, tenues à la main, à essence et électriques destinées aux travaux forestiers et autres activités liées à la coupe de bois. Elle décrit les exigences relatives à la...
Avis d'intention
Embouts protecteurs recouvrant la chaussure
1.1 Cette norme traite des embouts protecteurs recouvrant la chaussure (embouts protecteurs) conçus pour être utilisés temporairement et comprend des exigences visant une seule classe de résistance aux chocs sur le bout du...
Bulletin d'accréditation
Note de l'ILAC concernant le document P8
Action requises Les organismes d’évaluation de la conformité accrédités et candidats à l’accréditation des programmes concernés doivent se conformer aux exigences du document P8 relatives à l’utilisation des symboles d...
Bulletin d'accréditation
Exigences – actualisation du Guide de gestion...
Actions requises Les organismes de certification de produits, de procédés et de services accrédités qui délivrent des certifications aux adhérents du programme CanadaGAP doivent se conformer à la version 8.0 du Guide de...
Bulletin d'accréditation
Application du document IAF MD 25 pour l’évaluation...
Actions requises Le document obligatoire IAF MD 25:2023 Criteria for Evaluation of Conformity Assessment Schemes (PDF en anglais), récemment publié par l’International Accreditation Forum (IAF), établit des exigences pour...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle version du CSA SPE-1000
Actions requises Tous les organismes d’inspection accrédités pour le SPE-1000 doivent fournir la documentation de transition au SPE-1000-21 avant le 2 mai 2022. De plus, toutes les inspections d’évaluation de la conformité...
Avis d'intention
Mesure du rendement énergétique et de la capacité...
1.1 Cette norme vise les fours à micro-ondes à cordon branchés à une dérivation d’une tension nominale de 120/240 V, et les fours à micro-ondes branchés à demeure à une dérivation d’une tension maximale de 240 V, fabriqués...
Comité
CP/ISO/IEC JTC 1/SC 40
Normalisation dans le domaine de la gestion des services IT et de la gouvernance IT. Elaborer des normes, outils, structures, meilleures pratiques et documents connexes afférant à la gestion des services IT et à la...
Bulletin d'accréditation
Nouvelles exigences concernant l’évaluation à...
Actions requises Tous les organismes d’inspection accrédités dans le cadre du sous-programme SPE-3000 ont jusqu’au 31 juillet 2020 pour se conformer à la dernière version du code modèle SPE-3000, parue en avril 2019. Pour...
Avis d'intention
Management de la qualité — Satisfaction des clients...
Le présent document fournit des lignes directrices relatives au processus de traitement des réclamations relatif aux produits et services au sein d'un organisme, notamment en matière de planification, conception...
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