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Avis d'intention
Évaluation de l'état de préparation à l'IA pour...
Cette norme décrit une méthodologie pour évaluer l'état de préparation des fabricants à intégrer des technologie du renseignement (IA) dans leurs opérations. Il couvre les domaines clés de l'adoption de l'IA dans le secteur...
Avis d'intention
Autobus urbains pour le transport accessible
1.1 Cette norme vise les autobus urbains pour le transport accessible, tels qu’ils sont définis au chapitre 3. 1.2 Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre...
Avis d'intention
Autobus routiers pour le transport accessible
1.1 Cette norme vise les autobus routiers pour le transport accessible, tels qu'ils sont définis au chapitre 3. 1.2 Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.2 - Évacuations d’urgence
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Publications
Aperçu du programme - Programme de reconnaissance...
Version 1 – Mars 2024 Cet aperçu décrit les exigences relatives au programme de reconnaissance du respect des Bonnes pratiques de laboratoire, la portée du programme, le personnel et la formation, le cycle d'inspection, la...
Bulletin d'accréditation
Expansion du programme de vérification du respect...
Actions requises Aucune Clients concernés Laboratoires accrédités ou en attente d’accréditation qui adhèrent au Programme de reconnaissance du respect des Bonnes pratiques de laboratoire (BPL) du Conseil canadien des normes...
Bulletin d'accréditation
Document consultatif de l’OCDE sur l’assurance...
Actions requises Prendre acte de deux publications de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) : la version actualisée du document consultatif sur l’assurance de la qualité et les Bonnes pratiques...
Bulletin d'accréditation
Transition vers la norme ISO 14066:2023
Actions requises Les organismes accrédités, les candidats à l’accréditation et le personnel évaluant associés au Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation (PAOVV, anciennement le Programme d...
Bulletin d'accréditation
Actualisation de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises La clientèle doit prendre acte de la nouvelle mouture de l’ Aperçu des programmes d’accréditation, qui entre en vigueur immédiatement. Clients concernés Tous les clients et clientes et les candidats et...
Bulletin d'accréditation
Reprise des activités sur place
Actions requises Sachez que le Conseil canadien des normes (CCN) reprendra les activités sur place pour toutes les évaluations de l’établissement requises pour l’entièreté de ses programmes. Les évaluations sur place se...
Bulletin d'accréditation
Bulletin no 2025-10 : Mise à jour du Programme...
Public cible Le présent bulletin s’adresse à la clientèle accréditée, aux candidats à l’accréditation, au Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA) et au personnel ainsi qu’aux évaluatrices et évaluateurs du Programme d...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Vérification...
Le présent document établit, à l’intention des laboratoires candidats et accrédités, les exigences et lignes directrices concernant l’interprétation des exigences de validation de l’ensemble des méthodes d’essai décrites à l...
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