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Avis d'intention
Innocuité des produits et des matériaux en contact...
1 Objet La présente norme spécifie les exigences que doivent respecter les produits et les matériaux en contact avec l’eau potable pour préserver sa qualité et donne les méthodes d’évaluation des produits et des matériaux en...
Avis d'intention
Code canadien d'installation de l'hydrogène
OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION. --- Fixation des exigences quant à l'installation des équipements de production d'hydrogène, des équipements fonctionnant à l'hydrogène, des équipements de distribution d'hydrogène, des...
Avis d'intention
Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte...
La présente norme spécifie les principales caractéristiques des clapets antiretour en thermoplastique ayant un diamètre nominal jusqu’à 200 mm (8 po) ou en fonte ayant un diamètre nominal jusqu’à 375 mm (15 po) et les...
Avis d'intention
Équipement de protection pour le hockey sur glace...
Note: Le numéro de référence et le titre français de cet avis d'intention (première publication le 13 juin 2017) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 janvier 2022 Domaine d’application Le présent document précise...
Avis d'intention
Détermination des Caractéristiques de Performance...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 28 juin 2022. Cette norme s'applique aux compresseurs à déplacement positif et à leur présentation des performances dans les applications de chauffage, de...
Avis d'intention
Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle...
La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) de diamètres nominaux allant de 100 mm à 1500 mm. La présente norme s’applique aux...
Avis d'intention
Évaluation des performances des chambres froides...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 13 juin 2023. La présente norme s'applique aux équipements de réfrigération mécanique constitués d'une unité de réfrigération...
Avis d'intention
Conciliation travail-famille
Objet La présente norme spécifie les exigences en matière de bonnes pratiques de conciliation travail-famille (CTF) dans le respect des caractéristiques et des réalités des organisations et de leurs travail-leurs et...
Avis d'intention
Pipe Support Hangers and Hooks
This Standard covers pipe support hangers and hooks intended for use in plumbing supply and drain waste vent systems and specifies requirements for materials, physical characteristics, performance testing, and markings...
Avis d'intention
Abris d'hiver temporaires en toile pour véhicules...
OBJET La présente norme a pour objet de spécifier les exigences relatives à la conception et à la fabrication d’abris d’hiver temporaires en toile pour véhicules automobiles dans le but d’assurer leur aptitude à l’emploi. La...
Avis d'intention
Intensité en carbone de l’hydrogène
Note : Le titre de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 22 juin 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9 novembre 2021 et mis à jour de nouveau le 5 janvier 2022. Note: Cet avis d'intention (publié à...
Avis d'intention
Détermination des Caractéristiques de Performance...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 15 août 2023. Remarque : Le type d’activité d’élaboration, le champ, et le raison d’être du projet de normes de cet avis d’intention...