Appareils électromédicaux – Partie 2-26: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des électroencéphalographes

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CSA Group
Organisme d'élaboration de normes:
Programme de travail:
Numéro de référence:
CSA C22.2 NO. 80601-2-26
Catégorie de norme:
Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes:
Nouvelle norme
Code ICS:
11.040.01
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

Champ d’application

201.1 Champ d'application, objet et normes connexes L'article 1 de la norme générale1 s'applique, sauf dans les cas suivants :

201.1.1 * Champ d'application Remplacement: La présente partie de la Norme internationale 80601 s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE et PERFORMANCES ESSENTIELLES des ÉLECTROENCÉPHALOGRAPHES telles que définies au 201.3.204, ci-après également dénommés ÉQUIPEMENT EM ou SYSTÈME EM. Ce document s'applique aux ÉLECTROENCÉPHALOGRAPHES destinés à être utilisés dans les établissements de santé professionnels, l'ENVIRONNEMENT DES SERVICES MÉDICAUX D'URGENCE ou l'ENVIRONNEMENT DES SOINS À DOMICILE.

Ce document ne couvre pas les exigences pour les autres équipements utilisés dans électroencéphalographie comme :

– les stimulateurs phono-photiques ;
– Stockage et récupération des données EEG ;
– APPAREILS EM particulièrement destinés à la surveillance pendant la thérapie électroconvulsive.

Si une clause ou une sous-clause est spécifiquement destinée à s'appliquer uniquement aux APPAREILS EM ou aux SYSTÈMES EM, le titre ou le contenu de cette clause ou de cette sous-clause le précisera. Si ce n'est pas le cas, la clause ou le paragraphe s'applique à la fois aux APPAREILS EM et aux SYSTÈMES EM, comme suit.

L'article ou le paragraphe s'applique par défaut à l'APPAREIL EM. Pour les APPAREILS EM dont la mesure ou la fonction de sécurité correspondante n'est pas complètement intégrée dans l'APPAREIL EM mais mise en œuvre à la place dans un SYSTÈME EM, le FABRICANT D'ÉQUIPEMENT EM précise dans les DOCUMENTS D'ACCOMPAGNEMENT quelles fonctionnalités et exigences de sécurité sont fournies par le SYSTÈME EM pour se conformer au présent document . Le ME SYSTEM est vérifié en conséquence.

Les DANGERS inhérents à la fonction physiologique prévue de l'APPAREIL EM ou des SYSTÈMES EM dans le cadre du présent document ne sont pas couverts par des exigences spécifiques dans le présent document.

Raison d’être du projet

Raison d’être du projet
Pour maintenir l'alignement avec les exigences internationales (nouvelle édition d'adoption, nouvelle norme adoptée, nouvel amendement d'une norme adoptée, etc.) Cette proposition de nouvelle édition et de nouvelles normes est en cours d'élaboration à la demande des comités techniques Z290 et C234. Il fournira à l'industrie les dernières exigences en matière d'essais de sécurité des dispositifs médicaux couverts par les normes de l'annexe A.

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.