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Avis d'intention
Méthodes pour épreuves textiles : changement ...
Objet La présente norme permet de déterminer le changement dimensionnel des tissus ou des vêtements susceptible de se produire pendant le blanchissage domestique. Un spécimen de tissu ou un vêtement est soumis à une...
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...
Avis d'intention
CAN-ASC-4.1: L’approvisionnement accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.5/ICC A118: Acoustique dans l’environnement...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 5 mars 2024 et est remplacé par l'avis d'intention de l'ICC pour CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes...
Avis d'intention
Norme sur l'équipement et les accessoires des...
1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences concernent les postes de contrôle électriques discrets, les postes de communication, les produits de transport qui manipulent les paquets de données, les interfaces et les...
Avis d'intention
Vêtements de travail de protection contre les...
Note : Le type d’activité d’élaboration de normes et l e raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 8 fevrier 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 3 août 2022. Le raison d’être...
Avis d'intention
Norme sur la configuration et l'exploitaion de...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 Cette norme aborde les exigences relatives aux centrales de réception d’alarmes, aux services de protection, aux centrales de service, aux centres satellites, aux centres de saisie de données à...
Avis d'intention
Appareils de commande utilisés dans la production...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux panneaux de commande, aux postes de contrôle et à divers autres circuits électriques employés dans un appareil pour circuit de commande utilisé pour remplir des fonctions de soutien, assurer...
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Gaz de pétrole liquéfié, le gaz naturel et les...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences minimales pour les types de dispositifs suivants pour les applications de système d’alimentation en carburant de moteur destinés à être utilisés avec du gaz de...
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Norme pour les armoires de stockage des batteries
Ces exigences portent sur la performance d'une armoire de stockage des batteries, telle que définie dans la présente norme, pour prévenir les risques de chauffage, d’incendie et de déflagration interne générés par l...
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Norme pour la sécurité des fours de cuisson à...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux fours à bois commerciaux et/ou extérieurs. Les fours à bois commerciaux sont destinés à être utilisés par les établissements commerciaux dans le but de cuisiner ou de cuire des produits...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Plateformes mobiles automatisées
1.1 Ces exigences couvrent les plateformes mobiles alimentées par batterie, avec ou sans charge utile, comme spécifié dans 1.2. Ces appareils sont destinés à être utilisés à l’intérieur uniquement ou à l’extérieur dans un...