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Avis d'intention
Composants du système d’eau potable – Effets ...
Cette norme établit les exigences minimales en matière d’effets sur la santé pour les contaminants chimiques et les impuretés qui sont transmis indirectement à l’eau potable par les produits, les composants et les matériaux...
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Équipement et produits chimiques pour piscines...
Cette norme s’applique aux matériaux, aux produits chimiques, aux composants, aux produits, auxéquipements et aux systèmes liés à l’exploitation des installations récréatives aquatiques publiques etrésidentielles.
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Produits chimiques de traitement de l’eau potable...
La présente norme établit les exigences minimales en matière d’effets sur la santé pour les produits chimiques, les contaminants chimiques et les impuretés qui sont ajoutés indirectement à l’eau potable au cours de son...
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Composants du système d’eau potable – Teneur ...
La présente norme établit des procédures pour la détermination de la teneur en plomb sur la base des surfaces mouillées des produits.
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Équipement et produits chimiques pour piscines...
Cette norme s’applique aux matériaux, aux produits chimiques, aux composants, aux produits,auxéquipements et aux systèmes liés à l’exploitation des installations récréatives aquatiques publiquesetrésidentielles.
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Composants du système d’eau potable – Effets ...
Cette norme établit les exigences minimales en matière d’effets sur la santé pour les contaminants chimiques et les impuretés qui sont transmis indirectement à l’eau potable par les produits, les composants et les matériaux...
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Équipement de protection pour le hockey sur glace...
Le présent document précise les exigences en matière de performance et les méthodes d’essai pour les protège-cous utilisés en hockey sur glace. Les protège-cous sont nécessaires pour réduire les risques de lacération directe...
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Travaux de génie civil - Granulats --- Partie...
TITRE: Travaux de génie civil - Granulats --- Partie I : Définitions, classification et désignation --- Partie II : Fondation, sous-fondation, couche de roulement et accotement --- Partie III : Coussin, enrobage, couche...
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Amendements de sols - Biosolides municipaux alcalins...
Objet et domaine d’application La présente norme spécifie les caractéristiques des biosolides municipaux alcalins ou séchés, ainsi que les critères et les méthodes permettant de les vérifier. La présente norme s’applique aux...
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Explosifs - Distances par rapport à la quantité...
Objet et domaine d’application La présente norme a pour objet d’établir les distances minimales de séparation entre des sites potentiels d’explosion (SPE) et des sites exposés (SE) afin d’atténuer les risques pour la vie des...
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Cessation tabagique
Objet et domaine d'application La norme établit des pratiques liées à un système d’identification, de suivi et d’intervention destiné aux intervenant des hôpitaux, des centres de santé mentale, des centres de traitement des...
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Guide de bonnes pratiques en matière de travaux...
Objet et champ d'application La norme a pour objet de fournir des renseignements, des lignes directrices et des recommandations pour améliorer les processus communs aux villes, municipalités et organisations publiques en...