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Avis d'intention
Soupapes pour essence et mélanges essence/éthanol...
1.1 Ces exigences couvrent les soupapes qui sont destinées à être utilisées pour le contrôle des liquides et de leurs vapeurs, pour les liquides indiqués à la section 1.3. Ils sont du type couramment utilisé dans les circuits...
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Norme sur les détecteurs de fumée pour les systèmes...
La présente norme énonce les exigences relatives aux détecteurs de fumée et aux accessoires, y compris les dispositifs de protection mécaniques qui s’utilisent dans des locaux classiques conformément aux documents suivants...
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Norme sur les systèmes de luminaire photovoltaïque
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences s’appliquent aux systèmes de luminaire basse tension dont la puissance électrique est dérivée des modules photovoltaïques. Les systèmes comprennent, au minimum, un module...
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Appareils de ravitaillement en carburant pour...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s...
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Appareils de ravitaillement mobiles (MFA)
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période supplémentaire de...
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CAN/ASC-5.4: Justice accessible : Cours et tribunaux...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...
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Établissement de priorités pour les risques d...
1.1 Généralités Cette norme décrit les directives volontaires associées à un cadre d’analyse des aléas d’inondation et de la vulnérabilité. L’objectif du cadre de tri est de faciliter le processus de priorisation des travaux...
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Appareils audio, vidéo et appareils électroniques...
[Ajouter ce qui suit après le deuxième paragraphe] Cette norme s’applique aux équipements radioélectriques conçus pour être branchés sur des circuits d’alimentation normalisés conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l...
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Santé et sécurité psychologiques dans les organismes...
1.1 Objectif Cette norme fournit aux organismes de services paramédics et aux autres intervenants importants des exigences et lignes directrices sur les pratiques exemplaires relatives à la détermination et l’appréciation des...
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Supplement #1 to CSA F379 Series-09, Packaged...
1.1 This Standard applies to the performance, durability, and safety of packaged solar domestic hot water (SDHW) systems that use liquid-to-liquid heat transfer and liquid heat storage media suitable for year-round use. 1.2...
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Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
Remarque : Le numero de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 août 2024. Ce document fixe les exigences pour la qualification de conception des...
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Équipement à hydrogène fermé - Sécurité
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié à l'origine le 30 novembre 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 avril 2023. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention...
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