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Avis d'intention
Rubans pour composants
Note: Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mise à jour par l'OEN responsable le 16 novembre 2022. 1 Domaine d’application 1.1 Cette norme s’applique aux rubans idotés de...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26...
Avis d'intention
Matériel de soudage à l’arc – Partie 1: Sources...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 20 août 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 8 octobre 2024. Le présent document s'applique, lorsque la norme de...
Avis d'intention
Barrières de protection contre les inondations...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 16 octobre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...
Avis d'intention
Code de qualification des laboratoires d'essais...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 13 novembre 2024. 1.1 Cette norme fournit un moyen de déterminer la capacité d'un laboratoire de béton à tester le béton et les matériaux connexes. Il...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques de...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 6 mai 2025. La fourniture et l'utilisation d'un service "tiers de confiance" (TTP) s'accompagnent d'un certain nombre de questions liées à la sécurité qui...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux — Partie 2-62 : Exigences...
La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ULTRASONORES THÉRAPEUTIQUES DE HAUTE INTENSITÉ tels que définis en 201.3.218, ci-après dénommés APPAREILS EM. La...
Avis d'intention
Produits de matériel de câblage d'appareils électroménagers
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 21 mai 2025. 1.1 La présente norme s'applique aux produits de câblage d'appareils électriques à un ou plusieurs conducteurs, ronds, plats ou spiralés...
Avis d'intention
Câble pour véhicule électrique
1.1 Généralités Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles de véhicules électriques, d'une tension nominale maximale de 1 000 V CA et 1 500 V CC, destinés à être intégrés à un cordon d'alimentation embarqué dans...
Avis d'intention
Code canadien des transports en commun et des...
Ce Code fournira des exigences et des orientations en matière de conception, de construction et d'exploitation des systèmes de transport ferroviaire de voyageurs (ci-après dénommés « Transport en commun et transport...
Avis d'intention
Organisations favorisant et appuyant les aidants...
1.1 Cette norme énonce les exigences concernant les programmes organisationnels qui visent les travailleurs-aidants qui fournissent des soins : a) à des bénéficiaires de soins adultes (p. ex., adultes handicapés, personnes...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Gouvernance des...
Ce document fournit des conseils sur la gouvernance des investissements informatiques à l'intention des instances dirigeantes de toutes les formes d'organisations, qu'elles soient privées, publiques ou gouvernementales, et s...
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