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Avis d'intention
Guide pour la participation du public
1. Introduction This Guide will help you determine whether or not to involve the public in making a decision or dealing with an issue in which both you and it have an interest. If, after reviewing the first section, you...
Avis d'intention
Norme sur les bâtiments relocalisables
1.1 La présente norme définit les exigences relatives aux bâtiments relocalisables. Note : Se reporter à la section 4 , Glossaire, à l’annexe C et à la section D3 . 1.2 La présente norme s’applique aux bâtiments...
Avis d'intention
Norme relative aux soupapes à commande électriques...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 20 juin 2023. Remarque : L'activité de développement standard pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 6 juin 2023) a été...
Avis d'intention
Norme pour les compteurs de liquides inflammables...
1.1 Ces exigences couvrent: a) les compteurs pour liquides inflammables et combustibles, du type et de la taille couramment utilisés dans l’assemblage des dispositifs de distribution de carburant pour moteurs; et b) les...
Avis d'intention
Norme sur les reservoirs hors sol en acier fabriques...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux réservoirs non pressurisés en acier utilisés pour le stockage hors sol de liquides inflammables et combustibles qui sont compatibles avec les matériaux de...
Avis d'intention
Norme sur le contrôle des risques liés au dispositif...
1.1 Introduction 1.1.1 Les pompiers effectuant des opérations dans des bâtiments dotés d’un dispositif photovoltaïque fixé ou intégré peuvent être exposés à des risques électriques causés par de l’équipement photovoltaïque...
Avis d'intention
Outils électroportatifs à moteur, outils portables...
1 Scope This International Standard deals with the safety of electric motor-operated or magnetically driven: – HAND-HELD TOOLS (IEC 62841-2); – TRANSPORTABLE TOOLS (IEC 62841-3); – LAWN AND GARDEN MACHINERY (IEC 62841-4). The...
Avis d'intention
Systèmes de stockage et de distribution de carburant...
NOTE: Due to an oversight by the responsible SDO, the Notice of Intent (NOI) for CSA/ANSI NGV 6.1 was not registered as required. The NSC has since been published in March 2018. In order to respect the approved parameters of...
Avis d'intention
Interrupteurs à ressort à usage général
1.1 The requirements of this Standard apply to manually operated, general-use snap switches for connection to copper (Cu) or copper-clad conductors used in accordance with the National Electrical Code (NEC), ANSI/NFPA 70, or...
Avis d'intention
Robinets d'arrêt de gaz non lubrifiés à levier
1.1 This Standard applies to manual lever operated gas shut-off valves, sizes NPS 1/4 inch to 8 inch, of metallic construction with welded, or flanged, or threaded ends other than pressure lubricated designs for use with...
Avis d'intention
Dispositifs de commande électrique automatiques...
This clause of part 1 is applicable except as follows: 1.1 Replacement: This part of IEC 60730 applies to automatic electrical burner control systems for the automatic control of burners for oil, gas, coal or other...
Avis d'intention
Commandes à semi-conducteurs pour systèmes d'...
1.1 La présente norme s'applique aux commandes d'éclairage à semi-conducteurs connectées en permanence, à circuit simple ou à circuits multiples, à sortie multicircuit, d'une tension nominale de 600 V ou moins, 50 ou 60 Hz...