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Avis d'intention
Safety code for diving operations
Scope 1.1 General 1.1.1 This Standard applies to occupational diving operations conducted in connection with all types of work and employment, and describes the requirements for occupational safety. Note: It is recognized...
Avis d'intention
Maçonnerie des bâtiments
1.1 La présente norme prescrit les exigences minimales visant les matériaux utilisés dans la maçonnerie et la mise en oeuvre de la maçonnerie. Notes : 1) Les exigences visant le calcul de la maçonnerie sont prescrites dans la...
Avis d'intention
Breathing tubes intended for use with anaesthetic...
1 Scope *This International Standard specifies basic requirements for breathing sets and breathing tubes intended to be used with anaesthetic breathing systems, ventilator breathing systems, humidifiers or nebulizers. It...
Avis d'intention
Code du véhicule connecté et automatisé (CAV)
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 1er février 2022) a été réémis par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a...
Bulletin d'accréditation
Response du CCN à la COVID-19
Actions requises Le Conseil canadien des normes (CCN) prend des mesures pour se préparer et répondre à la pandémie de la COVID-19. Nous continuons de surveiller la situation par l’entremise de l’Agence de la santé publique du...
Bulletin d'accréditation
Transition à l’ISO/IEC 17043:2023
Actions requises Tous les fournisseurs d’essais d’aptitude (EA) accrédités doivent examiner leur système de management de la qualité en fonction des exigences de la nouvelle norme et se préparer à une évaluation en vertu de...
Bulletin d'accréditation
Migration vers les Exigences et lignes directrices...
La Direction des normes et des relations internationales du Conseil canadien des normes (CCN) a récemment mis à jour le document intitulé Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes...
Bulletin d'accréditation
CSA A277 – Mode opératoire visant la certification...
CORRECTION - 2018-03-16 Des changements ont été apportés au processus de mise à jour des portées d’accréditation. La démarche proposée dans le bulletin a été mise en SUSPENS. La portée des organismes de certification (OC) ne...
Bulletin d'accréditation
Exigences relatives à la transition du programme...
Actions requises Les organismes accrédités du programme d’accréditation relatif aux gaz à effet de serre (PAGES) doivent effectuer les revues de transition vers les normes applicables d’ici l’échéance fixée. Clients concernés...
Bulletin d'accréditation
Version révisée du document intitulé Exigences...
Action requise Les laboratoires candidats et accrédités qui sont évalués au regard d’ISO/IEC 17025:2017 doivent veiller à ce que leurs systèmes qualité se reportent à la nouvelle version du document Exigences et lignes...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle version des Exigences et lignes directrices...
Actions requises Les laboratoires candidats et accrédités dont la conformité à la norme ISO/IEC 17025:2017 fait l’objet d’une évaluation doivent faire référence à la nouvelle version du document Exigences et lignes...