Appareils électromédicaux - Partie 2-67: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de conservation d'oxygène

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CSA Group
Organisme d'élaboration de normes:
Programme de travail:
Numéro de référence:
CSA C22.2 NO. 80601-2-67
Catégorie de norme:
Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes:
Nouvelle version
Code ICS:
11.040.10
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

Champ d’application

CEI 60601-1:2005+A1:2012, l'Article 1 s'applique, sauf dans les cas suivants :

201.1.1 * Champ d'application

La CEI 60601-1:2005+A1:2012, 1.1 est remplacée par :

 

La présente norme particulière s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des ÉQUIPEMENTS DE CONSERVATION d'oxygène, ci-après dénommés ÉQUIPEMENTS EM, en combinaison avec ses ACCESSOIRES destinés à conserver l'oxygène supplémentaire en délivrant du gaz de manière intermittente et synchronisée avec le cycle inspiratoire du PATIENT, lorsqu'il est utilisé dans le ENVIRONNEMENT DE SANTÉ À DOMICILE. L'ÉQUIPEMENT DE CONSERVATION D'OXYGÈNE est généralement utilisé par un OPÉRATEUR NON PROFESSIONNEL.

NOTE 1 L'ÉQUIPEMENT DE CONSERVATION peut également être utilisé dans les établissements de santé professionnels.

NOTE 2 L'ÉQUIPEMENT DE CONSERVATION peut être utilisé avec un concentrateur d'oxygène.

La présente norme particulière s'applique également aux ACCESSOIRES destinés par leur FABRICANT à être connectés à un ÉQUIPEMENT DE CONSERVATION, lorsque les caractéristiques de ces ACCESSOIRES peuvent affecter la SÉCURITÉ DE BASE ou les PERFORMANCES ESSENTIELLES de l'ÉQUIPEMENT DE CONSERVATION.

Cette norme particulière ne s'applique qu'aux dispositifs actifs (par exemple, à alimentation pneumatique ou électrique) et ne s'applique pas aux dispositifs non actifs (par exemple, les canules à réservoir).

NOTE 3 LES ÉQUIPEMENTS DE CONSERVATION conformes à la présente norme particulière peuvent être incorporés à d'autres dispositifs qui ont leurs propres normes, auquel cas la combinaison doit être conforme aux deux normes.

EXEMPLES EQUIPEMENT DE CONSERVATION associé à un détendeur [2], un concentrateur d'oxygène [1] ou un équipement à oxygène liquide [6].

Si un article ou un paragraphe est spécifiquement destiné à être applicable uniquement aux APPAREILS EM ou aux SYSTÈMES EM uniquement, le titre et le contenu de cet article ou de ce paragraphe le préciseront. Si tel n'est pas le cas, l'article ou le paragraphe s'applique à la fois aux APPAREILS EM et aux SYSTÈMES EM, selon le cas.

Les RISQUES inhérents à la fonction prévue des APPAREILS EM ou des SYSTÈMES EM dans le cadre de la présente norme ne sont pas couverts par des exigences spécifiques dans la présente norme, sauf en 7.2.13 et 8.4.1 de la norme générale.

NOTE 4 Voir également 4.2 de la norme générale.

Cette norme particulière est une norme particulière de la série de normes CEI 60601.

201.1.2 Objet

La CEI 60601-1:2005, 1.2 est remplacée par :

La présente norme particulière a pour objet d'établir des exigences particulières de SECURITE DE BASE et de PERFORMANCES ESSENTIELLES pour les EQUIPEMENTS DE CONSERVATION [tels que définis en 201.3.201] et leurs ACCESSOIRES.

REMARQUE LES ACCESSOIRES sont inclus car les ACCESSOIRES peuvent avoir un impact significatif sur la SÉCURITÉ DE BASE ou les PERFORMANCES ESSENTIELLES de l'ÉQUIPEMENT DE CONSERVATION.

Raison d’être du projet

Raison d’être du projet
Maintenir l'alignement avec les exigences internationales (nouvelle édition de l'adoption). Cette nouvelle édition proposée est en cours de développement à la demande des comités techniques Z290 et C234. Il fournira à l'industrie les dernières exigences en matière d'essais de sécurité des dispositifs médicaux.

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.