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Avis d'intention
Norme de circularité de la batterie
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
Bulletin d'accréditation
Reprise des activités sur place
Actions requises Sachez que le Conseil canadien des normes (CCN) reprend les activités sur place, tout en conservant un modèle de service hybride permettant aussi la prestation des services à distance. À partir de maintenant...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour des exigences et lignes directrices...
Actions requises Deux documents d’exigences et lignes directrices (ELD) du Conseil canadien des normes (CCN) utilisés dans le cadre des programmes d’accréditation des laboratoires ont été mis à jour à la suite de la récente...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle édition de l’Aperçu des programmes d...
Action requise Veuillez prendre connaissance des changements indiqués ci-dessous. Clients concernés Tous les clients, plus particulièrement ceux du Programme d’accréditation des systèmes de management Contexte La Direction...
Bulletin d'accréditation
Transition vers ISO/IEC 17025 – Le CCN, la CALA...
Action requise Tous les laboratoires accrédités sont priés de se procurer un exemplaire de la norme ISO/IEC 17025:2017. Il est également demandé à tous les laboratoires accrédités de revoir leur système qualité pour qu’il...
Bulletin d'accréditation
Le CCN précise les exigences relatives à la transition...
Action requise La norme ISO/IEC 17021-2:2016 Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management -- Partie 2: Exigences de compétence pour l’audit...
Bulletin d'accréditation
Exigences et lignes directrices du CCN relatives...
Action requise En date d’aujourd’hui, tous les laboratoires doivent désormais faire référence aux Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des laboratoires d’essais et cesser de faire référence au CAN-P-1630 –...
Bulletin d'accréditation
Verified Carbon Standard – Version 4.1
Actions requises Les clients et les candidats à l’accréditation du Programme VCS, volet du Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation des déclarations de gaz à effet de serre (PAGES), doivent se...
Bulletin d'accréditation
Actualisation des exigences et lignes directrices...
La date limite incluse dans une version précédente du présent bulletin était erronée et a été corrigée le 12 novembre 2021. Actions requises Les laboratoires doivent veiller à ce que leurs systèmes de qualité et leurs...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour concernant l’exécution des programmes...
Action requise Tous les laboratoires d’essais accrédités admissibles doivent soumettre la documentation demandée dans les meilleurs délais pour pouvoir bénéficier de la stratégie de délestage. Clients concernés Les...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle édition du code CSA B149.3
Actions requises Les organismes d’inspection détenant l’accréditation du CCN leur permettant de vérifier la conformité au code CSA B149.3-2015 Code d’approbation sur place des appareils à combustible et appareillages doivent...