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Avis d'intention
Les appareils à signal visuel pour systèmes d...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 21 novembre 2023. 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal visuel prévus pour une installation intérieure ou extérieure : a) Au Canada...
Avis d'intention
NORME SUR LES ENSEMBLES RÉSERVOIRS HORS SOL RÉSISTANT...
1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 (RÉV1) Cette norme porte sur les exigences minimales relatives aux ensembles réservoirs hors sol fabriqués en usine testés pour leur résistance au feu et conçus pour le stockage de liquides...
Avis d'intention
Norme pour les systèmes d’isolation et de finition...
La présente norme contient les exigences relatives à la conception, à la sélection et à l’application d’un revêtement mural extérieur où des systèmes d’isolation et de finition extérieurs (systèmes SIFE) satisfaisant aux...
Avis d'intention
Raccords à rupture d’urgence, les raccords pivotants...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les raccords à rupture d’urgence, les raccords pivotants et les raccords de tuyau du type à compression sans filetage. Les raccords couverts par les...
Avis d'intention
Les appareils à signal visuel pour systèmes d...
Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publiée le 5 july 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-65 : Exigences...
L’Article 1 de la norme générale1 s’applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d’application Remplacement: La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des...
Avis d'intention
Méthodes d'essai pour l'évaluation des paramètres...
Remarque : Le type de norme, sous-type de norme, champ d'application et raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 18 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 février 2024. 1...
Avis d'intention
Établissements de santé canadiens
1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme décrit les éléments essentiels et les exigences relatives à la planification, à la conception et à la construction des établissements de santé. Elle vise tous les établissements, publics ou...
Avis d'intention
Dispositifs de connexion à visser scellés
1.1 Les connecteurs de fils couverts par ces exigences sont destinés à être utilisés avec des conducteurs en cuivre conformément aux installations couvertes par le National Electrical Code, NFPA 70 ; le Code canadien de l...
Avis d'intention
Sang et composants sanguins
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 décembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 janvier 2024. 1.1 Exigences de gestion pour les installations collectant...
Avis d'intention
Matériel de soudage à l'arc - Partie 6 : Matériel...
La présente partie de la CEI 60974 spécifie les exigences de sécurité et de performances applicables aux sources d'énergie et aux auxiliaires de soudage et de coupage à l'arc à usage limité conçus pour être utilisés par des...
Avis d'intention
Atmosphères explosives - Partie 13 : Protection...
La présente partie de l’IEC 60079 définit les exigences relatives à la conception, la construction, l'évaluation, la vérification et le marquage de salles utilisées pour protéger le matériel interne: – situées dans une...