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Avis d'intention
Emballage, manutention, demande de transport ...
Organisation et contenu La présente norme prescrit les emballages utilisés pour manutentionner, demander de transporter et transporter des explosifs de classe 1. La norme comporte quatre parties et trois annexes. La partie 1...
Avis d'intention
Carburant diesel
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. Remarque : Le titre, la portée et le code ICS de cet...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant de faibles quantités...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 16 janvier 2024, car le contenu de CAN/CGSB-3.520 est en train d'être fusionné avec la nouvelle édition de CAN/CGSB-3.517. La présente norme s’applique à...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant du biodiesel (B6–B20...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. La présente Norme nationale du Canada s’applique au...
Avis d'intention
Vêtements de travail portés par les sapeurs-pompiers...
La présente Norme nationale du Canada énonce les exigences minimales de rendement des vêtements de travail portés par les sapeurs‑pompiers à la ligne de feu afin de les protéger contre les brûlures qu’ils peuvent subir en...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant de faibles quantités...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel, type A, Bx et type...
Avis d'intention
Exigences relatives à l’inflammabilité et à l...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 16 avril 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. La présente norme s’applique aux tentes destinées aux...
Avis d'intention
Norme pour les registres de scrutin électroniques
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
The Open-edi Reference Model (ISO/IEC 14662:2010, Clause 4) states: The intention is that the sending, by an Open-edi Party, of information from a scenario, conforming to Open-edi standards, shall allow the acceptance and...
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Technologies de l'information - Techniques de...
This Recommendation | International Standard will define those TTP services needed to support the application of digital signatures for the purpose of non-repudiation of creation of documents. This Recommendation |...
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Technologies de l'information - Cadre multimédia...
This part of ISO/IEC 21000 specifies the syntax and semantics of a Rights Expression Language. This part of ISO/IEC 21000 does not give any permission, including permissions about who is legally or technically allowed to...
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