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Avis d'intention
Énergie marine - Convertisseurs de vagues, de...
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention ( initialement publié le 24 septembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 11 février 2025. L'objectif de cette...
Avis d'intention
Industries du pétrole et du gaz naturel - Structures...
Ce document spécifie les exigences et fournit des recommandations et des conseils pour la conception, la construction, le transport, l'installation et le déclassement des structures offshore liées aux activités des industries...
Avis d'intention
Ligne directrice sur le déploiement de l'infrastructure...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
Avis d'intention
Norme d'accessibilité de l'infrastructure des...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des grils et grille-pain électriques à usage collectif, qui ne sont pas destinés aux usages domestiques et...
Avis d'intention
Exigences générales - Code canadien de l’électricité...
1.1 Domaine d’application Cette norme précise : a) les définitions; b) les exigences de fabrication; c) les exigences applicables à l’appareillage conforme à des normes; d) les exigences de sécurité et de protection; e) les...
Avis d'intention
Appareils pour baignoires d'hydromassage
1.1 Cette norme s'applique aux appareils de baignoire d'hydromassage et aux accessoires associés à usage résidentiel et commercial destinés à être raccordés en permanence à un système de plomberie et à la structure d'un...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des sauteuses électriques à usage collectif et qui ne sont pas destinées aux usages domestiques et analogues...
Avis d'intention
Technologie de l'information - Dispositions de...
La présente Norme internationale définit les différentes exigences nécessaires pour considérer les différents types de claviers segmentés. Le domaine d'application de la présente Norme internationale englobe la disposition...
Avis d'intention
Technologies de I’informa tion - T6l6communica...
La présente Norme internationale spécifie le protocole SAAL (signaling ATM adaptation layer) utilisé à l'interface entre les PINX de bande routière B et entre les PISN à large bande dans le cadre de la famille de protocoles...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Télécommunications...
La présente Norme internationale spécifie le protocole de signalisation pour la prise en charge de la synchronisation d'horloge (SYNC-SIG) entre des échanges de réseaux privés à intégration de services (PINX) connectés...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques d'...
La présente Norme internationale s'applique aux conventions de communication des dispositifs d'identification automatique et normalise la communication des supports de données provenant des lecteurs de codes à barres et d...
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