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Avis d'intention
Qualification pour la sûreté de fonctionnement...
1 Domaine d'application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s'applique à la sécurité des modules PV conçus et fabriqués pour être installés et utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l'électricité, Première partie...
Avis d'intention
Structures de protection contre le retournement...
1.1 Cette norme prescrit des exigences visant : a) les matériaux, les essais de performance à température réduite et l'étiquetage des structures de protection contre le retournement (ROPS), des structures de protection contre...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-16 : Exigences...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Conception résiliente aux inondations pour les...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 22 juillet 2025. 1.1 Inclusions de la norme 1.1.1 Objectif de cette norme L’objectif de cette norme est de fournir des critères de conformité et des...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux — Partie 2-80 : Exigences...
Exigences propres au Canada Les exigences propres au Canada qui suivent visent à assurer la conformité aux exigences canadiennes visant les produits et au Code canadien de l’électricité, Première partie. La Norme...
Avis d'intention
Guide pour l'installation et la mise en service...
1.1 Généralités Cette norme fournit des lignes directrices pour l'installation et la mise en service des systèmes de stockage d'énergie par batterie (SSEB) résidentiels derrière le compteur. Elle ne couvre pas les exigences...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux — Partie 2-79 : Exigences...
Exigences propres au Canada Les exigences propres au Canada qui suivent visent à assurer la conformité aux exigences canadiennes visant les produits et au Code canadien de l’électricité, Première partie. La Norme...
Avis d'intention
Code des installations d'entretien des véhicules...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 août 2025. Les dates correspondantes originales de cet avis d'intention s'appliquent...
Article
Les prix du CCN – Reconnaître les grandes contributions...
Les normes sont vitales pour assurer la qualité, la sûreté et le fonctionnement continu dans divers secteurs ainsi que favoriser la croissance économique et l’innovation au Canada. Tout cela serait impossible sans la...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d'emballage réutilisables...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
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