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Remarque : Les dates du champ d'application, du titre, de la nécessité du projet et de la période de commentaires de l'OEN ont été ramenées au contenu publié initialement le 31 mars 2020, car elles ont été mises à jour sur...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) est publié à nouveau car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 juillet 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15 juillet au 6 août...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 18 juillet ,2023 et précédemment réémis le 20 août 2024) est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) est publié à nouveau car la norme était dans les phases initiales de développement pendant plus de 12 mois. Une...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 15 août 2023 et précédemment réémis le 30 juillet 2024) est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 21 mai 2025. 1.1 La présente norme s'applique aux produits de câblage d'appareils électriques à un ou plusieurs conducteurs, ronds, plats ou spiralés...

1.1 Cette norme énonce les exigences concernant les programmes organisationnels qui visent les travailleurs-aidants qui fournissent des soins : a) à des bénéficiaires de soins adultes (p. ex., adultes handicapés, personnes...

Remarque: Le numéro de référence, l'activité d'élaboration de la norme, le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (publié à l'origine le 17 septembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 4...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 6 mai 2025. La fourniture et l'utilisation d'un service "tiers de confiance" (TTP) s'accompagnent d'un certain nombre de questions liées à la sécurité qui...

La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ULTRASONORES THÉRAPEUTIQUES DE HAUTE INTENSITÉ tels que définis en 201.3.218, ci-après dénommés APPAREILS EM. La...