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Avis d'intention
Technologies des piles à combustible — Partie...
Remarque : Le titre, l'activité d'élaboration de la norme et le sous-type de norme pour cet avis d'intention (publié initialement le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 19 août...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d'emballage réutilisables...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-68: Exigences...
Domaine d'application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s'applique aux APPAREILS EM et aux SYSTÈMES EM destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement résidentiels (RFA...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Mise en service de bâtiments existants pour les...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 18 février 2025) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 19 août 2025. Une période de commentaires supplémentaire s...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des appareils suivants, leur tension assignée n'étant pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés...
Avis d'intention
Norme/spécification nord-américaine de fenestration...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 août 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 26 août 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 26 août au 17 septembre...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : Le code ICS pour cet avis d'intention (publié initialement le 30 mai 2023) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 19 août 2025. De plus, à la demande de l'organisme de normalisation...
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