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Avis d'intention
Régulateurs de service pour le gaz naturel
1.1 Ces dispositions s'appliquent à la construction, aux matériaux, aux performances et aux tests des régulateurs de type service à action automatique NPS de 1-1/4 po et moins avec soupapes de décharge internes ou dispositifs...
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Machines à bois - Sécurité - Partie 1 : Exigences...
Le présent document donne les exigences de sécurité et les mesures visant à réduire les risques survenant lors du fonctionnement, du réglage, de la maintenance, du transport, du montage, du démontage, de la mise hors service...
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Panneaux et panneaux fermés
1.1 Cette norme s'applique aux panneaux de distribution et aux panneaux fermés, évalués à 600 V et moins, destinés à être utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I...
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Stérilisation des produits de santé - Méthodes...
Le présent document spécifie les exigences et fournit des lignes directrices pour le dénombrement et la caractérisation microbienne de la population de micro-organismes viables sur ou dans un produit de santé, un composant...
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Appareils électromédicaux - Partie 2-2: Exigences...
L’Article 1 de la norme générale1 s’applique avec les exceptions suivantes: 201.1.1 * Domaine d’application Remplacement: La présente partie de l'IEC 60601 s’applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des...
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Exigences relatives aux panneaux de transfert...
1.1 Cette norme couvre les panneaux de transfert manuels d'une puissance nominale maximale de 250 V, 60 A, destinés à être utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I...
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Tableaux de distribution
1.1.1 Cette norme s'applique aux tableaux de distribution nominalement évalués à 1 000 V ou moins et destinés à être utilisés conformément au Code canadien de l'électricité, partie I (Code CE, partie I), au Code national de l...
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APPAREILS RESPIRATOIRES - MONITEURS POUR NOURRISSONS...
Le présent document s’applique à la sécurité de base et aux performances essentielles des moniteurs cardiorespiratoires pour nourrissons, tels que définis en 3.10, ci-après également désignés appareils EM, lorsqu’ils sont...
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Appareils d'aspiration médicale - Partie 2 : ...
Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance relatives aux appareils d'aspiration manuelle servant à l'aspiration oro-pharyngée. Elle s'applique aux appareils actionnés avec le pied ou avec la main...
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Industries du pétrole et du gaz naturel — Opérations...
Le présent document fournit des exigences, des spécifications et des lignes directrices visant à assurer l'adéquation de la surveillance de l'environnement dans la région maritime arctique. La région arctique comprend le...
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Industries du pétrole et du gaz naturel — Opérations...
Ce document précise les exigences et fournit des recommandations et des orientations pour la collecte, l'analyse et la présentation de données environnementales physiques pertinentes pour les activités des industries du...
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Technologies de l'information - Télécommunications...
La présente Norme internationale spécifie le rappel de service supplémentaire (SS-RE), qui s'applique à divers services de base pris en charge par les réseaux privés à intégration de services (PISN). Les services de base sont...