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Exigences d'accréditation - Toutes les accréditations...
Exigences d'accréditation ISO/IEC 17065:2012 – Évaluation de la conformité – Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d...
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Exigences et lignes directrices du CCN - l’accréditation...
Le but du présent document est de définir les critères et lignes directrices que doivent respecter les organismes de certification de produits, de procédés et de services en plus de ceux énoncés dans la norme ISO/IEC 17065...
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Exigences d'accréditation - Organismes accrédités...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification des ascenseurs et escaliers mécaniques Exigences générales pour les organismes accrédités de certification des ascenseurs et escaliers mécaniques (AECO) Normes de...
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Exigences d'accréditation - Chaîne de traçabilité...
Exigences d'accréditation pour les organismes de chaîne de traçabilité et d’étiquetage du Programme de reconnaissance des certifications forestières PEFC ST 2003:2020 – Exigences pour les organismes certificateurs procédant à...
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Exigences d'accréditation - Salubrité des aliments...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification CanadaGAP Guides de salubrité des aliments CanadaGAP (partie relative à l’accréditation) Guide de gestion du programme CanadaGAP (partie relative à l...
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Exigences d'accréditation - Initiative de salubrité...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification du programme Safe Quality Food (SQF) Critères pour les organismes de certification SQF – Exigences SQF sur l’application de la norme ISO/IEC 17065:2012 Exigences...
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Exigences d'accréditation - ENERGY STAR® Canada
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de ENERGY STAR® Canada Remarque : Des exigences propres à ce sous-programme figurent dans le document Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d...
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Exigences d'accréditation - Dispositifs de consignation...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification des dispositifs de consignation électroniques (DCE) Article 79 du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire (le Règlement)...
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Exigences d'accréditation – Vérification de l...
Exigences d'accréditation – Vérification de l’efficacité énergétique – Règlement sur l’efficacité énergétique du Canada Remarque : Des exigences propres à ce sous-programme figurent dans le document Exigences et lignes...
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Exigences d'accréditation - Chaîne de traçabilité...
Exigences d'accréditation pour les organismes de chaîne de traçabilité et étiquetage de la Sustainable Forestry Initiative (SFI) SFI 2022, chapitre 9 – Procédures d’audit et d’accréditation des auditeurs Normes de...