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Avis d'intention

Régulateurs de service pour le gaz naturel

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 avril 2025. 1.1 Inclusions Ces dispositions s'appliquent à la construction, aux...
Avis d'intention

Câble sous gaine non métallique

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 18 janvier 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 août 2024. 1.1 La présente norme s'applique aux câbles sous gaine non métallique...
Avis d'intention

Appareils de ravitaillement mobiles (MFA)

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période supplémentaire de...
Avis d'intention

Technologies de l'information — Techniques de...

Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 16 octobre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 novembre 2024. La présente partie de l'ISO/CEI 20009 spécifie un modèle, des exigences et des...
Avis d'intention

Code sur la réfrigération mécanique

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 octobre 2023. 1.1 But L'objectif de cette norme est de minimiser le risque de...
Avis d'intention

Purificateurs d'air électrostatiques

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 3 juillet 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. 1.1 Cette norme s'applique à a) les purificateurs d'air...
Avis d'intention

Matériel d'éclairage de secours

Remarque : Le type d'activité d'elaboration des normes pour cet avis d'intention ( initialement publié le 9 août 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 août 2023. 1.1 Cette norme s'applique aux enseignes de sortie...

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