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Avis d'intention
Opérateurs et systèmes de portes, portails, tentures...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 6 février 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux dispositifs d'ouverture de porte électriques et aux autres appareils d'ouverture et de fermeture évalués à...
Avis d'intention
Régulateurs de service pour le gaz naturel
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 avril 2025. 1.1 Inclusions Ces dispositions s'appliquent à la construction, aux...
Avis d'intention
Câble sous gaine non métallique
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 18 janvier 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 août 2024. 1.1 La présente norme s'applique aux câbles sous gaine non métallique...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : L'activité d'élaboration des normes pour cet avis d'intention (initialement publiée le 12 septembre 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 19 septembre 2023. Cet article de la partie 1 est remplacé par le...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement mobiles (MFA)
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période supplémentaire de...
Avis d'intention
Équité, diversité, inclusion et accessibilité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 octobre 2023. Cette norme précise les exigences et fournit des lignes directrices...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Techniques de...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 16 octobre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 novembre 2024. La présente partie de l'ISO/CEI 20009 spécifie un modèle, des exigences et des...
Avis d'intention
Code sur la réfrigération mécanique
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 octobre 2023. 1.1 But L'objectif de cette norme est de minimiser le risque de...
Avis d'intention
Production d'hydrogène à partir de combustibles...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) est publié à nouveau car la norme était dans les phases initiales d'élaboration pendant plus de 12 mois. En outre, le...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Techniques de...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 16 octobre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 novembre 2024. Le présent document spécifie les principes, notamment un modèle général, un...
Avis d'intention
Purificateurs d'air électrostatiques
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 3 juillet 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. 1.1 Cette norme s'applique à a) les purificateurs d'air...
Avis d'intention
Matériel d'éclairage de secours
Remarque : Le type d'activité d'elaboration des normes pour cet avis d'intention ( initialement publié le 9 août 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 août 2023. 1.1 Cette norme s'applique aux enseignes de sortie...
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