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Avis d'intention
Ligne directrice sur l'exemption ou la libération...
Scope 1.1 This Guideline provides direction for the application of exemption quantity and clearance level criteria for the release of materials containing, or potentially containing, radioactive nuclear substances, and the...
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Commutateurs instantanés à usage général
1.1 Les exigences de cette norme s'appliquent aux interrupteurs à ressort manuels à usage général pour le raccordement à des conducteurs en cuivre (Cu) ou cuivrés utilisés conformément au Code national de l'électricité (NEC)...
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Guide pour l'installation et la mise en service...
1.1 Généralités Cette norme fournit des lignes directrices pour l'installation et la mise en service des systèmes de stockage d'énergie par batterie (SSEB) résidentiels derrière le compteur. Elle ne couvre pas les exigences...
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Norme sur la remise à neuf des réservoirs pour...
1. Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine et construits selon les normes reconnues à l'échelle nationale énumérées dans l'Éligibilité des réservoirs, sections 12 et 18...
Publications
L’initiative d’innovation du CCN Recueil d’études...
Le Conseil canadien des normes (CCN) a créé son Initiative d’innovation en 2017 afin que les innovatrices et innovateurs canadiens d’un océan à l’autre puissent profiter des avantages qu’offre la normalisation. Nous avons...
Publications
L’évaluation de la conformité au Canada : en ...
Le présent rapport brosse le portrait de ce système et en résume les caractéristiques, les rouages, l’importance sociale et économique pour le Canada et les implications pour le commerce intérieur.
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Normes sur les dispositifs de protection contre...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la construction et au rendement des dispositifs de protection contre les débordements pour une installation dans les réservoirs de stockage de liquides...
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Ventilation mécanique des habitations
1.1 La présente norme définit les exigences relatives aux performances, à l'installation et à l'exploitation, ainsi qu'à la vérification des performances des systèmes de ventilation mécanique. Elle s'applique aux systèmes...
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Réfrigérateurs utilisant du gaz combustible
1.1 This Standard covers gas-fired refrigerators having refrigerated spaces for (1) storage of foods, or (2) storage of foods and making ice, or (3) storage of frozen foods and making ice, or (4) storage of foods and the...
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Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Cette clause de la partie 1 est remplacée par la suivante. La présente Norme internationale traite de la sécurité des MOTOCOMPRESSEURS scellés (de type hermétique et semi-hermétique), de leurs systèmes de protection et de...
Publications
Élaboration d’un programme efficace et rentable...
Chaque année au Canada, des milliards de litres de pluie et d’eaux souterraines propres se déversent inutilement dans les réseaux d’assainissement et les installations de traitement. Ce phénomène, désigné par le terme captage...
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Pistolets pour carburant diesel, carburant biodiesel...
1.1 Ces exigences couvrent les pistolets qui sont destinés à être utilisés pour le contrôle des carburants pour moteurs, comme indiqué à la section 1.3. Ils sont du type utilisé dans l’équipement de distribution des...
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