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Publications
Lignes directrices sur l’incorporation par renvoi...
Les présentes lignes directrices portent sur l’incorporation par renvoi des normes.
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Directives du CCN – Partie 1 : Participation ...
Le présent document encadre la participation du Canada aux travaux de normalisation internationale, notamment à ceux de l’Organisation internationale de normalisation (ISO) et de la Commission électrotechnique internationale...
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L’harmonisation à l’oeuvre. Influence des normes...
Le rapport de 28 pages, commandé par le Conseil canadien des normes (CCN) et produit par le Conference Board du Canada, explique et confirme le rôle essentiel des normes dans la croissance économique et la productivité du...
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Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...
Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...
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Stratégie nationale de normalisation
Il s’agit d’une stratégie détaillée et complète qui explore de nouvelles avenues de réflexion et les dernières priorités dans une logique de collaboration avec de nouveaux intervenants et intervenantes du réseau de...
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Une bouffée d’air frais : comment l’actualisation...
Ce rapport examine le détail des coûts importants qu’engendre la mauvaise qualité de l’air intérieur. Les organismes de réglementation intègrent des renvois à des normes sur la qualité de l’air dans les règlements pour...
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Pourquoi il faut harmoniser les exigences sur...
Le présent rapport, rédigé par le Conseil canadien des normes (CCN), traite des obstacles possibles au commerce intérieur que peuvent représenter les normes. Il présente les problèmes que posent les NEC au Canada, une...
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Des outils d’adaptation climatique pour éclairer...
Une série de cas d’étude qui démontre les avantages d’utiliser les normes pour bâtir des infrastructures durables et résilientes. En savoir plus
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Stratégie de promotion en milieu universitaire...
Le cadre de la stratégie de promotion de la normalisation en milieu universitaire est une étape fondamentale qui vise à renforcer la coopération avec les universités de manière systématique. La stratégie orientera la...
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Application des recommandations du rapport Le...
Le présent rapport résume les résultats d’un processus de mobilisation qui visait à discuter d’idées pour l’application des recommandations figurant dans le rapport Le confort thermique des terrains de jeu récemment publié...
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L’Initiative d’innovation du CCN : Pour alimenter...
Le CCN a créé l’Initiative d’innovation pour que les innovateurs des quatre coins du pays puissent profiter des avantages de la normalisation. Au lancement de cette initiative, il y a tout juste quelques années, nous avions...
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Le partage d’un même langage technique : l’effet...
Le CCN peut faciliter la réduction des obstacles au commerce pour le Canada par sa participation stratégique à des activités de normalisation régionales. La réduction des obstacles au commerce sans préjudice de nos normes...