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Avis d'intention
Câbles secondaires et d'entrée de service souterrains
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles secondaires et aux câbles d'entrée de service à conducteurs en cuivre et en aluminium destinés à être utilisés dans des réseaux dont la tension nominale est de 600 V...
Avis d'intention
Systèmes de charge CC pour véhicules électriques
Remarque : Les dates du champ d'application, du titre, de la nécessité du projet et de la période de commentaires de l'OEN ont été ramenées au contenu publié initialement le 31 mars 2020, car elles ont été mises à jour sur...
Avis d'intention
Sécurité, santé et bien-être au travail dans ...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 29 août 2023 et réédité le 6 août 2024) est réédité car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une...
Avis d'intention
Coupe-bordures et débroussailleuses à moteur ...
1.1 Domaine d'application Les exigences de la présente norme s'appliquent : a) aux coupe-herbe portatifs à moteur à combustion interne, destinés à être utilisés avec un fil flexible non métallique ou d'autres types d...
Avis d'intention
Systèmes de distribution d'hydrogène
1.1 La présente norme spécifie les exigences mécaniques et électriques des distributeurs d'hydrogène destinés à ravitailler les véhicules terrestres légers, moyens et lourds. Les systèmes de distribution couverts par la...
Avis d'intention
Orientations relatives aux mesures réglementaires...
Cette norme fournit des orientations aux organismes de réglementation, aux ministères et aux organismes gouvernementaux canadiens pour l'élaboration de politiques et de directives cohérentes, éthiques et transparentes en...
Avis d'intention
Biocombustibles solides — Vocabulaire
Le présent document établit un vocabulaire pour les biocombustibles solides. Le présent document ne couvre que les matières premières et les matières issues de processus provenant de: — la sylviculture et l'arboriculture; — l...
Avis d'intention
Norme d'évaluation de la cybersécurité des infrastructures...
Cette norme définit un cadre d'évaluation de la résilience en matière de cybersécurité des systèmes de recharge pour véhicules électriques (VE) et de leur écosystème. Elle s'applique à tous les types d'équipements de recharge...
Avis d'intention
Éléments de support tubulaires et accessoires...
Remarque : Le code d'ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 décembre 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Mesures du débit d'air et de la pression statique...
1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences procédurales pour les mesures du débit d'air et de la pression statique dans les réseaux de conduits résidentiels. Elle inclut également une méthode d'extrapolation de la...
Avis d'intention
Systèmes de management environnemental — Lignes...
La présente Norme internationale donne à un organisme des lignes directrices concernant l’établissement, la mise en oeuvre, la mise à jour et l’amélioration d’un système de management environnemental robuste, crédible et...
Avis d'intention
Produits de matériel de câblage d'appareils électroménagers
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 21 mai 2025. 1.1 La présente norme s'applique aux produits de câblage d'appareils électriques à un ou plusieurs conducteurs, ronds, plats ou spiralés...
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