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à

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Publications

Stratégies et solutions normatives souples

Le CCN s’emploie au sein du réseau de normalisation à trouver des façons de libérer les potentialités de la normalisation pour répondre aux besoins de tous les intervenants – administrations publiques, entreprises, population...
Publications

Feuille de route pour promouvoir l'utilisation...

En mars 2010, Ressources naturelles Canada (RNCan) a réuni des intervenants clés afin d’élaborer une feuille de route ayant pour but d’accroître l’utilisation du gaz naturel dans le secteur des transports au pays. Ces travaux...
Avis d'intention

Vannes automatiques pour appareils à gaz

1.1 Cette norme s'applique aux vannes automatiques nouvellement produites (voir Article 3, Définitions) entièrement constituées de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces vannes peuvent être des vannes automatiques...
Avis d'intention

Propane utilisé comme carburant

Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 mars 2024. La présente norme s’applique à deux grades de propane utilisés comme carburant...
Avis d'intention

Ambulances électriques et à combustion

Objet et champ d’application : La présente norme définit les exigences relatives à la conception, à la performance, à la sécurité des équipements d’une ambulance (module-ambulance) utilisée pour le transport et le soin des...