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Avis d'intention
Norme sur les extincteurs aux agents propres ...
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs aux agents propres à l’halocarbure. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs...
Avis d'intention
Norme sur les extincteurs à eau
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs à eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs à eau sont destinés à être utilisés...
Avis d'intention
Norme sur les extincteurs au dioxyde de carbone
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs au dioxyde de carbone. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs au dioxyde de...
Avis d'intention
Norme sur les extincteurs à poudres chimiques
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs à poudre chimique de classe D. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs à...
Avis d'intention
Exigences relatives aux métadonnées des jeux ...
Remarque : Le titre et la référence de la norme pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 26 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un...
Publications
Lignes directrices pour la prise en compte des...
Une norme pour que les organismes d’élaboration de normes considèrent l’adaptation au changement et l’atténuation des risques lorsqu’ils planifient, créent, révisent et mettent à jour des normes.
Publications
Conception et construction de bâtiments résidentiels...
Pratiques exemplaires d’atténuation des risques à l’intention des propriétaires de maison, des assureurs et d’autres organismes décisionnaires.
Avis d'intention
Gestion des médicaments
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Norme sur les armoires de stockage des batteries
Remarque : la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié initialement le 27 mai 2025) a été mise à jour par l'organisme de normalisation responsable le 12 août 2025. Les dates correspondantes initiales pour cet...
Publications
Rapport sur les leçons tirées du projet pilote...
Pilotage du projet de norme ISO/IEC 42001 et du système d’évaluation de la conformité des systèmes d’IA
Publications
Principes fondamentaux du confort thermique et...
Le présent guide présente les principes fondamentaux du confort thermique et de la sécurité des terrains de jeu. Il explique comment adapter ces derniers au climat par l’ajout d’éléments paysagers ou de constructions, le...
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