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Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s’applique aux...
Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s'applique aux...
Avis d'intention
Gestion des inondations et de l'érosion par bassin...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis, car la norme en était au stade initial d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 28 janvier 2025 au 18...
Publications
Une perspective sur la normalisation aux États...
Les entreprises, les gouvernements et les groupes de consommateurs désireux d’approfondir leur connaissance du système de normalisation des États-Unis voudront lire le dernier rapport du Conseil canadien des normes (CCN), Une...
Publications
Loi sur la lutte contre le travail forcé et le...
C’est dans la volonté de lutter contre le travail forcé et le travail des enfants que le CCN se dote de mécanismes de diligence raisonnable visant à prévenir et à réduire le risque que ces pratiques se rencontrent à toute...
Avis d'intention
Évaluation des effets sur la santé et critères...
L’information suivante définit les procédures de bilan toxicologique et les procédures d’évaluation permettant d’évaluer les substances introduites dans l’eau potable par contact avec les composants du système d’eau potable...
Avis d'intention
Norme sur la classification et les essais sur...
Cette norme vise la classification et l'efficacité au cours des essais sur foyers-types des extincteurs destinés à être utilisés pour combattre les feux de classes A, B, C, D et K définis ci-dessous. Elle vise également l...
Publications
Atelier sur la cartographie des îlots de chaleur...
Les effets des îlots de chaleur urbains (ICU) constituent une menace pour la population canadienne, notre infrastructure et notre environnement. Le Conseil canadien des normes, de concert avec quatre organisations de premier...
Publications
Filtrer le bruit : La normalisation de l’IA à ...
Ce livre blanc vise à outiller le Collectif de normalisation de l’IA et de la gouvernance des données du CCN pour l’aider à comprendre comment les normes et l’évaluation de la conformité en matière d’IA, ainsi que les...