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La présente Norme nationale du Canada s’applique aux comités d’éthique de la recherche (CER) qui évaluent les demandes d’acceptabilité éthique. Si un CER approuve en matière d’éthique la conduite d’essais cliniques...

Remarque : Le titre, code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 3 mars 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 26 mars 2024. 1.1 Ce code énonce les exigences visant les...

Note 1: The standard development activity for this NOI was updated by the responsible SDO on April 20, 2021. Note 2 : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 16 mars 2021) a été mis à jour par l’OEN...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mise à jour par l'OEN responsable le 20 avril 2021 et le titre a été mis à jour le 16 août 2022. (publié à l'origine le 16 avril 2020). 1.1 La présente norme...

1.1 La partie A de ces exigences traite des foyers à feu ouvert préfabriqués pouvant utiliser des combustibles solides employés couramment dans les foyers comme source de chaleur d'appoint dans les bâtiments. Ces foyers à feu...

La partie A de ces exigences traite des foyers à feu ouvert préfabriqués pouvant utiliser des combustibles solides employés couramment dans les foyers comme source de chaleur d'appoint dans les bâtiments. Ces foyers à feu...

La présente norme prescrit les exigences relatives à : A l’installation des systèmes d’alarme anti-intrusion; B la classification du niveau de protection; et C la mise à l’essai et l’inspection des systèmes d’alarme anti...

This Standard provides specifications for lighting and marking of agricultural equipment whenever such equipment is operating or is traveling on a highway

This Standard provides specifications for lighting and marking of agricultural equipment whenever such equipment is operating or is traveling on a highway.

Ces exigences couvrent les détecteurs de fumée à une ou plusieurs stations à commande électrique destinés à la protection des zones ouvertes dans les locaux intérieurs et les détecteurs de fumée portatifs utilisés comme...

Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de fumée électriques dans une configuration à poste simple ou à postes multiples destinés à assurer la protection des aires ouvertes dans les emplacements intérieurs, et...

1.1 Cette norme couvre les exigences relatives à la performance des solutions antigel pour les systèmes de gicleurs. 1.2 Ces solutions sont destinées à être utilisées dans les raccords des systèmes de gicleurs sous eau soumis...