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Avis d'intention
CAN-ASC-2.6: Environnement bâti existant – Accessibilité...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...
Avis d'intention
Norme sur installation et services – systèmes...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme porte sur les éléments suivants : a) Construction, exploitation, installation, inspection et essais applicables aux centrales de réception d'alarme incendie pour les services de...
Avis d'intention
Peinture aux résines vinyliques, antisalissure...
1.1 La présente norme s’applique à la peinture antisalissure destinée à être utilisée sur l’acier recouvert d’un système de peintures comportant la peinture primaire réactive vinylique et la peinture pour couches primaire aux...
Avis d'intention
NORME SUR LES POUDRES CHIMIQUES UTILISÉES DANS...
1.1 Les présentes exigences visent les propriétés chimiques, physiques et de rendement des agents extincteurs à poudres chimiques destinés aux extincteurs portatifs qui sont évalués conformément à la norme CAN/ULC-S504, Norme...
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
1.1 La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...
Avis d'intention
Norme sur d'essais de résistance au feu pour ...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 18 mai 2021) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 mai 2024. 1.1 L...
Avis d'intention
Norme Sur Postes de contrôle pour les systèmes...
1.1 La présente norme vise les exigences relatives aux éléments suivants : a) Postes de contrôle électriques discrets et accessoires pour les systèmes d’alarme incendie, y compris le système de désenfumage, le système de...
Avis d'intention
Solutions naturelles et basées sur la nature - ...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 7 mai au 29 mai 2024...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les chariots élévateurs
1.1 Cette norme s'applique à la conception, à l'utilisation et à l'entretien des chariots élévateurs motorisés des catégories 1, 2, 3, 4, 5 et 7 ; de plus, certains articles s'appliquent aux véhicules de la catégorie 6, les...
Avis d'intention
Solutions naturelles et fondées sur la nature...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 7 mai au 29 mai 2024...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques de...
La présente partie de l'ISO/CEI 15946 décrit le contexte mathématique et les techniques générales nécessaires à la mise en œuvre des mécanismes de cryptographie à courbe elliptique définis dans l'ISO/CEI 15946-5, l'ISO/CEI...
Avis d'intention
Équipement de protection pour le hockey sur glace...
Le présent document précise les exigences en matière de performance et les méthodes d’essai pour les protège-cous utilisés en hockey sur glace. Les protège-cous sont nécessaires pour réduire les risques de lacération directe...