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Avis d'intention
Norme sur la protection des sous-sols contre ...
Le résultat escompté est l’élaboration d’une norme décrivant les mesures minimales requises de protection contre les inondations des sous-sols, ainsi qu’une section informative, une annexe ou un document complémentaire...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les produits basés sur...
La portée de cette norme concerne les produits basés sur l’IA, qui peuvent être des applications AI/ML (produits logiciels avec des capacités basées sur l’IA ou ML) comme un modèle ML de détection de défaillance ou un robot...
Avis d'intention
Norme sur le programme d'assurance de la qualité...
La présente norme spécifie les exigences relatives à un programme d'assurance de la qualité du chantier (PAQC) pour l'installation sur place de mousse de polyuréthane pulvérisée (MPP). Étant donné que l'installation du...
Avis d'intention
Norme sur les extincteurs à poudres chimiques
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs à poudre chimique de classe D. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs à...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur la méthode d’essai pour...
Remarque : Le type d'activité d'élaboration de normes pour cet avis d'intention (initialement publié le 25 février 2020) a été mise à jour par l'OEN responsable le 19 novembre 2024. 1.1 La méthode d’essai de la présente norme...
Avis d'intention
Norme sur les extincteurs à poudres chimiques
Visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs à poudre chimique de classe D. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu.
Avis d'intention
Norme sur la terminologie de l'isolation thermique
Le but premier de cette norme est de définir les termes les plus couramment utilisés dans le secteur de l'isolation thermique au Canada de façon à en uniformiser l'emploi. Ainsi, les renseignements contenus dans cette norme s...
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Norme sur la terminologie de l'isolation thermique
Le but premier de cette norme est de définir les termes les plus couramment utilisés dans le secteur de l'isolation thermique au Canada de façon à en uniformiser l'emploi. Ainsi, les renseignements contenus dans cette norme s...
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Norme sur la Méthode d’essai normalisée sur les...
La présente norme établit les exigences pour les dispositifs combinant ferme-porte et arrêt de porte équipés d’arrêts électromécaniques ou électromagnétiques intégrés, qui peuvent être munis de détecteurs de fumée intégrés et...
Avis d'intention
Recyclage des plastiques : définitions, rapports...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 18 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d...
Avis d'intention
Norme sur le programme d’assurance de la qualité...
1.1 La présente norme spécifie les exigences relatives à un programme d’assurance de la qualité du chantier (PAQC) pour l’installation sur place de mousse de polyuréthane pulvérisée (MPP). Étant donné que l’installation du...
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