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Avis d'intention
Quality assurance of analytical, scientific, ...
1 SCOPE 1.1 This Standard specifies the requirements for the quality assurance program applicable to the design, development, maintenance, modification, and use of analytical, scientific, and design computer programs that are...
Avis d'intention
Safety code for diving operations
Scope 1.1 General 1.1.1 This Standard applies to occupational diving operations conducted in connection with all types of work and employment, and describes the requirements for occupational safety. Note: It is recognized...
Avis d'intention
Maçonnerie des bâtiments
1.1 La présente norme prescrit les exigences minimales visant les matériaux utilisés dans la maçonnerie et la mise en oeuvre de la maçonnerie. Notes : 1) Les exigences visant le calcul de la maçonnerie sont prescrites dans la...
Avis d'intention
Breathing tubes intended for use with anaesthetic...
1 Scope *This International Standard specifies basic requirements for breathing sets and breathing tubes intended to be used with anaesthetic breathing systems, ventilator breathing systems, humidifiers or nebulizers. It...
Avis d'intention
Systèmes et équipement de stockage d'énergie
1 Portée 1.1 Ces exigences s'appliquent aux systèmes de stockage de l'énergie destinés à recevoir de l'énergie électrique et à l'emmagasiner sous une forme qui peut approvisionner en énergie électrique, selon la nécessité...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 6 : Gouvernance...
Remarque : Le titre et le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 22 mai 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 février 2025. La norme nationale proposée vise à définir des exigences minimales...
Avis d'intention
Lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore actuellement une Norme nationale du Canada pour les lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse. La norme CAN/HSO 22 006 Lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse...
Avis d'intention
Santé et sécurité psychologiques en milieu de...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 14 janvier 2025. 1 Domaine d’application 1.1 Objet La présente norme précise les exigences quant à l’établissement d’une méthode documentée et systématique...
Avis d'intention
Acquisition de données lidar aéroportées
Remarque : Le numéro de référence, le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Inclusions Cette norme...
Avis d'intention
Solutions naturelles et basées sur la nature - ...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention étant réédité car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 24 avril au 15 mai...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour des normes nationales de certification...
Actions requises Tous les organismes de certification de systèmes de management accrédités par le CCN qui fournissent une certification aux systèmes d’aménagement forestier durable, et tous les organismes de certification...
Avis d'intention
Lave-vaisselle commerciaux
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 27 août 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux lave-vaisselle, lave-ustensiles et lave-verres commerciaux, autonomes, sous le comptoir et à encastrer dans le...
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