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Avis d'intention
Produits à contenu de plastique recyclé
Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention a été mis à jour par l’OEN responsable le 13 octobre 2021. Note: L’OEN responsable a publié une nouvelle version de l’avis d’intention le 26 mai 2021 (la première version...
Avis d'intention
Norme sur les avertisseurs de fumée
Ces exigences couvrent les détecteurs de fumée à une ou plusieurs stations à commande électrique destinés à la protection des zones ouvertes dans les locaux intérieurs et les détecteurs de fumée portatifs utilisés comme...
Avis d'intention
Norme sur les avertisseurs de fumée
Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de fumée électriques dans une configuration à poste simple ou à postes multiples destinés à assurer la protection des aires ouvertes dans les emplacements intérieurs, et...
Publications
Comprendre les obstacles et les possibilités ...
Le présent document sert de note technique au rapport « La conception résistante aux vents violents pour les nouvelles habitations à ossature de bois a un rapport moyen coûts-avantages de 6 pour 1 au Canada » préparé par K...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN - l’accréditation...
Le but du présent document est de définir les critères et lignes directrices que doivent respecter les organismes de certification de produits, de procédés et de services en plus de ceux énoncés dans la norme ISO/IEC 17065...
Avis d'intention
Solutions naturelles et basées sur la nature - ...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 7 mai au 29 mai 2024...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 9 : Cadre de...
Cette norme propose un cadre pour la création de fonctionnalités modulaires dans un environnement de gestion de données contrôlé, qui peuvent être utilisées séparément ou combinées pour former des solutions numériques...
Avis d'intention
Ingénierie énergétique – dotation en personnel...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. 1.1 Inclusions Cette norme aborde : a) le champ d’exercice des...